plaque induction, d'une cafetière, d'un faitout, d'une bouilloire, d'une montre, d'un rasoir avec lames, d'une télécommande, de deux vestes, d'un plat à tarte, d'une paire de chaussures, d'une roulette à pizza

Par un mémoire enregistré le 5 novembre 2025, la société Atilat Pizza, représentée par Me Certin, déclare ne pas s’opposer à la mesure d’expertise sollicitée et émet des réserves et protestations.

B A, gérant de la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) A2MCS connu sous l'enseigne " Papa Pizza ", représentés par Me Hollet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 15

tarifering - den kombinerede nomenklatur - underposition 0406 10 (frisk ost) - bilag I til forordning (EØF) nr. 2658/87, som ændret ved forordning (EF) nr. 1832/2002 - tarifering af mozzarella i blokform til pizza

composée de : Monsieur Bernard WEBER, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Madame Marie-Laure PIAZZA

société BELGAMAR, dont le siège est à Anvers (Belgique), St-Katelynevest 54 B 3940, 7°/ la société BELGIQUE, dont le siège est ..., 8°/ la société MUTUAMAR, dont le siège est à Gênes (Italie), Piazza

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etna, enseigne "Piazza di Roma", dont

d'un arrêt rendu le 27 février 1996 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit de la Société assurance moderne des agriculteurs (SAMDA), société anonyme, dont le siège est 126, Piazza

arrêt rendu le 29 mars 1991 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de la Société d'assurance moderne des agriculteurs (SAMDA), société anonyme dont le siège social est 126, Piazza

Bernard C..., demeurant ... à Lauris (Vaucluse), 4 ) de la société Campus international, société américaine dont le siège social est 414, piazza dr suite 302 Westmont, Illinois (USA), défendeurs à la

Pauthe, conseiller rapporteur, Mme Piazza, conseiller de la chambre, et M.

Samuel, Wyon, Mme Piazza, M. de Lamy, Mmes Jaillon, Clément, M. Vouaux, conseillers de la chambre, M. Gillis, Mmes Chafaï, Bloch, conseillers référendaires, Mme Viriot-Barrial, avocat général, et M.

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 septembre 2015, devant Mme Marie-Laure PIAZZA

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller

Mais dans le même temps et autre exemple, le réseau de pizza concurrent et beaucoup plus petit que le nôtre, Pizza Cosy a ouvert 9 points de vente en 2018 sur le Sud de la France.

[U] [S] Représentant : Me Jérome PIANA, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Organisme FONDS DE GARANTIE FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIERS DE DOMMAGE,Représentant : Me Julien DESOMBRE

Eugène X..., demeurant quartier Saint-Antoine, à Piana (Haute-Corse), en cassation d'une ordonnance rendue le 7 octobre 1991 par le juge de l'expropriation du département de la Corse du Sud, siègeant

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice,