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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8ca
16 octobre 2007
16 octobre 2007
AVENTURES DE HAUTE PROVENCE gère à SAINT-MAXIMIN un parcours d'aventure en hauteur dans les arbres dit " Arbre et Aventure " constitué de seize ateliers ; que l'atelier no 3 est une tyrolienne descendante
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2118883_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
Le nombre maximum d'étudiants admis à l'issue de ce premier groupe d'épreuves dans chacune des formations de médecine, pharmacie, odontologie et maïeutique, doit, pour chaque parcours ou groupe de parcours
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02689_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
B A a saisi le tribunal administratif de Melun d'une demande tendant à titre principal à l'annulation de la délibération du 19 mai 2021 par laquelle le jury du master " Génie industriel " - parcours "
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2411625_20240814
14 août 2024
14 août 2024
administrative, la suspension de l'exécution de la décision du 7 juin 2024 par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique a refusé de lui délivrer une autorisation provisoire de séjour dans le cadre du parcours
Source officielle6ème Chambre
DTA_2209664_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
B... demande au tribunal : 1°) d’annuler la délibération du jury du master 2 Métiers de l’enseignement, de l’éducation et de la formation (MEEF) parcours espagnol de Nantes Université, révélée par le
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004173_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
écritures : 1°) d'annuler la décision du 8 juillet 2020 par laquelle le président de l'Université Toulouse 1 Capitole a rejeté sa demande d'admission en première année de master mention " droit privé " parcours
Source officielle3ème chambre
DTA_2105336_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Pour le second vivier : L'appréciation qualitative porte sur le parcours et la valeur professionnels de l'agent au regard de l'ensemble de la carrière.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2407206_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
la décision du 4 juin 2024 par laquelle le président de l'université de Bordeaux a rejeté sa demande d'admission en première année de master mention sciences du médicament et des produits de santé, parcours
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018935307
30 mai 2008
30 mai 2008
territoire d'outre-mer et un département d'outre-mer, Mayotte ou la collectivité territoriale de Saint-Pierre et Miquelon : « La prise en charge des frais de changement de résidence est limitée au parcours
Source officielle1ère Chambre
DTA_2504369_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
B... demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 2 octobre 2025 par laquelle l’université d’Avignon a retiré son inscription en licence 3 de droit parcours général pour l’année universitaire 2025
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007922417
23 octobre 1996
23 octobre 1996
requête comme irrecevable ; Sur la légalité de l'arrêté attaqué : Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la Desge et la Souire, affluents de l'Allier, doivent être regardées comme des parcours
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109490_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
titre provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 9 juillet 2021 par laquelle le président de l'université CY Cergy Paris Université a refusé son admission en Master 1 mention " droit des affaires " parcours
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2314477_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Elle soutient que : - la condition d'urgence est satisfaite, dès lors qu'elle a été admise, pour compléter sa formation acquise au Cameroun, en 2ème année de Licence Sciences humaines et sociales parcours
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2403339_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
par Me Delarue, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 6 janvier 2024 par laquelle la présidente de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne a retiré la décision l’admettant en master 2 parcours
Source officielle6ème Chambre
DTA_2410744_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Pour justifier du sérieux et de la cohérence de son parcours scolaire, M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01278_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
de Montpellier d'annuler la décision du 5 juillet 2021 par laquelle le président de l'université de Montpellier a rejeté sa candidature pour l'admission au sein du master 1 mention " droit public parcours
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC02620_20230810
10 août 2023
10 août 2023
décision par laquelle l'université de Reims Champagne-Ardenne a rejeté sa candidature à une inscription en Master 1 - métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation mention second degré parcours
Source officielle2ème Chambre
668e256ffcf93851fdd6480b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Fabrice VETU, Conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Claude PASCOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd93a04
20 février 2017
20 février 2017
à un poste de surveillant de parcours.
Source officielle7ème chambre
DTA_2105748_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Vu : - la loi n°84-16 du 11 janvier 1984 ; - le décret n° 2011-1317 du 17 octobre 2011 ; - les lignes directrices de gestion ministérielles relatives aux promotions et à la valorisation des parcours
Source officiellePage 57 sur 1926