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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
6163c2bc1a5f0a71dc3c9140
1 juin 2010
1 juin 2010
ET ACCESSOIRES COMAG agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 3]) représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me John
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163c2bc1a5f0a71dc3c9141
1 juin 2010
1 juin 2010
AUTOMOBILES REUNION IMMOBILIER ARI agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4]) représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me John
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163c2bc1a5f0a71dc3c9142
1 juin 2010
1 juin 2010
anciennement dénommée MARTINIQUE AUTOMOBILES agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 3]) représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me John
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163c2bc1a5f0a71dc3c9143
1 juin 2010
1 juin 2010
EDOUARD ET FILS agissant poursuites et diligences de son gérant [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me John Sylvanus DAGNON, avocat au barreau
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163c2bc1a5f0a71dc3c9144
1 juin 2010
1 juin 2010
[Adresse 2] [Localité 4] représenté par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assisté de Me John Sylvanus DAGNON, avocat au barreau de GUADELOUPE INTIME Monsieur L'AGENT JUDICIAIRE DU
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163c2bc1a5f0a71dc3c9145
1 juin 2010
1 juin 2010
MENUISERIES A.B.M. agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] (MARTINIQUE) représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me John
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163c2bc1a5f0a71dc3c9146
1 juin 2010
1 juin 2010
S.A.S CAMA RENAULT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2]) représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me John
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163c2bc1a5f0a71dc3c9147
1 juin 2010
1 juin 2010
ROND POINT DU MEUBLE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3]) représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me John
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163c2be1a5f0a71dc3c9151
1 juin 2010
1 juin 2010
dénommée DUCROS GUADELOUPE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistée de Me John
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cee4
29 septembre 2008
29 septembre 2008
SOCIETE BOIRON CARAIBES dont le siège social est Verger - rue Case Nègre 97232 LE LAMENTIN Représentée par Me John Sylvanus DAGNON (TOQUE 41), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMEES : LE
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e23
6 janvier 2015
6 janvier 2015
Johnny X... à l'audience du mardi 22 avril 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936ac
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Sylvain X... s'est vu contraint de souscrire pour l'achat d'un nouveau véhicule, - condamner in solidum M.
Source officiellechambre 05
69f1bfc6cdc6046d47f0e696
28 avril 2026
28 avril 2026
BOREL & DEL PRETE, représentée par Maître Johan BAILLEGEON, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) C / Société GL MOTORS S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a5b
22 octobre 2005
22 octobre 2005
concédé à cette dernière a trait uniquement à la reproduction du physique de Johnny X... sur des objets, indépendamment de toute prestation artistique.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007768752
23 février 1990
23 février 1990
John Lewis X..., demeurant ..., appartement 466 à Bobigny (93000), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 20 octobre 1987 par lequel le tribunal administratif de Versailles a
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023604474
18 février 2011
18 février 2011
Ronald John A, demeurant ... ; M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e1af72cdc6046d4785c638
20 janvier 2026
20 janvier 2026
siégeaient : * Monsieur Christophe DUPREZ Président de la 2 ème Chambre faisant fonction de Président de la 3 ème Chambre, * Monsieur Benoît GERVAIS, Monsieur Laurent KOLODIEZ, Juges, assistés de Madame Sylvanie
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd92140
10 mars 2015
10 mars 2015
Johnny X....
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
60371d78f78d76b7a8663637
8 juin 2015
8 juin 2015
JOHN FINANCE, la SARL NAVELLO FINANCE MATIF, l' EURL COMMON FUTURES, l' EURL BRENNUS FINANCE, l'EURL BSN 721, l'EURL PROVIDENCE FINANCE, la SARL AB FUTURES, la SARL BY ARBITRAGE, la société VALERIANE
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007957532
29 décembre 1997
29 décembre 1997
Y..., demeurant à Gouby, Saint Sylvain Bas Le Roc (Creuse) ; M.
Source officiellePage 57 sur 1438