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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TARIFICATION
6879d85f65b5a3ab8ca54ec7
11 juillet 2025
11 juillet 2025
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle ROUGE PRONONCÉ : Le 11 juillet 2025, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Mme Jocelyne RUBANTEL, présidente et
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3c9
4 août 2010
4 août 2010
Gérard DELTEL, Président, Mme Isabelle THERY, Conseiller, Mme Nicole BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6162fde73ebbdffcbea6a9af
21 mai 2012
21 mai 2012
Elle est également seule responsable des actes de ces mandataires qui disposent d'une carte professionnelle attribuée après visa du parquet.
Source officielleChambre Civile
642bbfd8d49e0104f58f0141
3 avril 2023
3 avril 2023
Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
695f8a92cdc6046d479ce047
7 janvier 2026
7 janvier 2026
GREFFIERE LORS DES DEBATS : Mme Isabelle LEROY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Laurence de SURIREY en a rendu compte à la formation de la 5ème chambre sociale, composée de : Mme
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
662c94ecb787c4000862f54d
26 avril 2024
26 avril 2024
ROSTAING-TAYARD, avocat au barreau de LYON substitué par Me Louis PIEROT, avocat au barreau de LYON Société SHAN & CO [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Isabelle ROSTAING-TAYARD, avocat
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2605d6f7f678d495b2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[D] effectuer les tâches suivantes : « port de cartons de carrelage, port de sacs de colle de 25 kg et port de seaux de colle jusqu'à l'endroit du travail », M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:1213JUD003905103
13 décembre 2007
13 décembre 2007
In 1971 Mariannick Faucherre (the second applicant) and her husband had a daughter, Isabelle Chantal Emonet (the first applicant).
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
697db348cdc6046d475d5627
28 janvier 2026
28 janvier 2026
de l'AARPI Cabinet Christophe CARON, avocat au barreau de PARIS, toque C500 INTIMÉ [G] [Y] [B] [C] Né le 17 novembre 1977 à [Localité 7] (Bas-Rhin) Artiste plasticien Demeurant [Adresse 2]
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
677e162fdbb9bd42de09fb56
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame LECOQ-CARON Isabelle, Présidente de chambre Madame HARTMANN Anne, Présidente de chambre
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67061e5afde28ee420711358
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6684eb10a0de54ff609f8076
2 juillet 2024
2 juillet 2024
opposés, devant Madame Catherine VALANTIN, Conseillère, chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6684eb10a0de54ff609f807a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
opposés, devant Madame Catherine VALANTIN, Conseillère, chargée du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
686dfb0d002316e0ca848f0a
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6864beb1f8541312a816c564
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67f6024f1c1a56b8e1651ed9
8 avril 2025
8 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Catherine
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f86690cb86fa851c25cb15
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f86691cb86fa851c25cb25
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame LECOQ-CARON Isabelle, Présidente de chambre Madame HARTMANN Anne, Présidente de
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
633fc2d5e633183e2ee178e2
6 octobre 2022
6 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 912 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 septembre 2022 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63c2567d0bfda47c90075f7e
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme BLONDEAU-PATISSIER Hélène, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 10 novembre 2022 Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller
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