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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre A - Civile

63943185dbd75c05d41ff2de

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

à définir par analyse, le bois noir (phytoplasme) étant une des pistes privilégiées mais les investigations pouvant être élargies à des maladies liées aux champignons du bois et à des problèmes de greffage

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

63943190dbd75c05d41ff2e0

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

à définir par analyse, le bois noir (phytoplasme) étant une des pistes privilégiées mais les investigations pouvant être élargies à des maladies liées aux champignons du bois et à des problèmes de greffage

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

60332e312ee8579f541426a9

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

L'affaire a été débattue le 12 Juin 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE GROMARD

Source officielle
CA

8ème chambre

602d27971174063eaf40f12a

Appel

16 février 2021

16 février 2021

disposition : 16 Février 2021 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Karen STELLA,conseiller faisant fonction de président - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller - Mireille QUENTIN DE GROMARD

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_17PA24180_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Par un mémoire enregistré le 24 mai 2018, la société SEO Caraïbes, représentée par la SCPA Garnier, Bois, Dohollou, Souet, Arion, Ardisson, Grenard, Levrel, Guyot-Vasnier, Collet, Le Derf-Daniel, conclut

Source officielle
CA

5ème Chambre

6319879351eeae4f1309d33a

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

[Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES MUTUELLE NATIONALE DES HOSPITALIERS (Assuré : Mr [M] [W])ayant fait

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

651fa5b5c601f08318991955

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, Madame [W] [YZ] en qualité de juriste au seine de l'antenne Nourd Ouest de la Poste [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie GRENARD

Source officielle
CA

1ère Chambre

64379e5f9477fe04f5cc6797

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Rennes sous le n° 393 429 303, dont le siège social est sis [Adresse 6], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Aurélie GRENARD

Source officielle
CA

4ème Chambre

66a33c4102a12a235bae6eac

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Localité 7] décédé le 19 mai 2023 Société Civile LE VIEUX COLOMBIER prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] Représentée par Me Aurélie GRENARD

Source officielle
TJ

1re chambre civile

661ec464a0f63503363549f5

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

représentés par Me Groleau, barreau de Rennes ET : DEFENDEURS : Monsieur [H] [M] [Adresse 6] [Localité 22] Madame,, [F] épouse [E] Monsieur [E] [Adresse 21] [Localité 13] représentés par Me Aurélie GRENARD

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68709b81123db6632de3170e

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

en la personne de Maître [N] [J], es-qualités de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de l'Association [Localité 11] VOLLEY 35 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie GRENARD

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

68709b81123db6632de31714

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Z]-[V] ET ASSOCIES prise en la personne de Maître [M] [V], es qualité de mandataire liquidateur de l'association RENNES VOLLEY 35 [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la

Source officielle
CA

4ème Chambre

680b18d898bcafcb3a63e057

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

NBE IMMO prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 11] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant/Postulant, avocat

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

680b18df98bcafcb3a63e0a1

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Postulant, avocat au barreau de CAEN INTIMÉES : Maître [O] [R], [G] [R] et Associés, es qualité de ML de l'Association [Localité 3] VOLLEY 35, [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie GRENARD

Source officielle
CA

4ème Chambre

65a0f6dc383a880008fd089b

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

syndic de liquidation en exercice le CABINET LCM's SARL agissant poursuites et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Aurélie GRENARD

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fca91610589fd84fb1db42b

Appel

3 septembre 2020

3 septembre 2020

[Adresse 8] [Adresse 8] Représentée par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉS : Monsieur [H] [U] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6a10a0f5cdc6046d479af04f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

352J-W-B7I-C32EK représentée par Maître Marie-Charlotte MARTY de la SELAS CHEVALIER - MARTY - PRUVOST Société d’Avocats, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0085 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Nadja GRENARD

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e318d9cdc6046d47a7f993

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

EXTRAIT DES MINUTES DU SECRETARIAT-GREFFEDE LA COUR D'APPEL DE BOURGES REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS SM/CV N° RG 25/00828 N° Portalis DBVD-V-B7J-DYHT Décision attaquée

Source officielle
CA

1ère Chambre

69d9e396cdc6046d47d9c65a

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

EXTRAIT DES MINUTES DU SECRETARIAT-GREFFEDE LA COUR D'APPEL DE BOURGES REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS VS/RP

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a1a7831cdc6046d47752387

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

EXTRAIT DES MINUTES DU SECRETARIAT-GREFFEDE LA COUR D'APPEL DE BOURGES REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS SM/CV N° RG 25/00664 - N° Portalis DBVD-V-B7J-DX5Z Décision attaquée

Source officielle

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