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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

6696c7509a603a6929144d68

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

En effet, le contact est difficile, l’humeur est fluctuante et facilement irritable, le discours est tachypsychique avec des idées de grandeurs mystico-religieuses, ayant une adhésion totale à ses idées

Source officielle

Page 57 sur 155

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TJ

J.L.D. HSC

66843f788bcff606d9c38f3d

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Son discours est spontané, logorrhéique et désorganisé, verbalisant un délire polythématique de persécution et de grandeur à mécanisme essentiellement intuitif et imaginatif.

Source officielle
TJ

J.L.D.

678170766d34da2cbdcd9507

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

son inaptitude à se repérer sur le plan du lieu, de ses droits, de ses devoirs, de ses propos menaçants et inquiétants; les différents médecins mentionnent que le patient est envahi par un délire de grandeur

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67817fed6d34da2cbdcdc514

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

72 heures ayant noté une patiente de bon contact, d’humeur enjouée, gardant une désorganisation psychique avec rationalisme morbide, un raisonnement paralogique, un abstractionnisme, des idées de grandeur

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67857476aaacbea0fe683c19

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

d’une opposition à l’entretien responsable d’un traumatisme idérique, d’une labilité émotionnelle, d’une instabilité avec vécu persécutif intense, d’une accélération idéomotrice avec des idées de grandeur

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

686437750bb2f8a66ca63ae5

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

généraient un risque grave d’atteinte à son intégrité ; il était fait état des éléments suivants : - décompensation maniaque après corticothérapie, - élation de l’humeur avec tachypsychie, idées de grandeur

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

67f9f6ff190d73a10ce27de6

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

ALFI-ADLER agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Agnès GRANDET, avocate au barreau d'AMIENS

Source officielle
CA

1re chambre civile

66162be299851e0008f1e676

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Au 25/03/2024: 'l'état clinique stabilise progressivement, il est moins envahi par le sentiment de persécution et des idées de grandeur, le comportement est moins pathologique dans l'ensemble.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

66177db5e5d80f0008c2e96a

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

déclaration de fugue, le Docteur [M] avait constaté aux termes d'un avis mensuel du 11 mars 2024 les éléments suivants : « contact familier, discours spontané logorrhéique verbalisant un délire de grandeur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2512056_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

coiffure, du même arrondissement que le sien, publiés au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales entre mars 2022 et août 2024, qui font apparaître des prix de ventes dont les ordres de grandeur

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007993310

Admin. suprême

9 juin 1999

9 juin 1999

l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'Union économique du Benelux, de la République Fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026454657

Admin. suprême

3 octobre 2012

3 octobre 2012

droit, l'Etat a pris une série de mesures, telles que des pensions, des indemnités, des aides ou des mesures de réparation qui, prises dans leur ensemble, et bien qu'elles aient procédé d'une démarche graduelle

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029882500

Admin. suprême

10 décembre 2014

10 décembre 2014

parvenue à une valeur unitaire du titre de 17,61 euros (115,51 francs) ; que la cour a relevé ensuite que l'administration avait fait valoir devant elle que cette évaluation était du même ordre de grandeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd54bd3db21cbdd92f82

Appel

26 février 2016

26 février 2016

Le Docteur D... qui a examiné à nouveau Monsieur Grégory X... le 1o février 2016 a constaté un contact dissocié et un syndrome délirant mal systématisé à thème de persécution et de grandeur, ainsi que

Source officielle
CC

comm

61372283cd580146773fddcf

Cassation

5 décembre 1995

5 décembre 1995

Chambre commerciale, financière et économique de la Cour de Cassation ; Attendu, d'autre part, qu'après avoir constaté que la créance exigible de la société Gimi systèmes était du même ordre de grandeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908d0

Appel

12 juillet 2013

12 juillet 2013

Madame Y...et de Jérôme X..., le juge des enfants a ordonné le renouvellement de la mesure d'AEIMF, confié les enfants à Jérôme X..., tiers digne de confiance et maintenu le principe de l'exercice par Grabiel

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA02083_20260204

Admin. Appel

4 février 2026

4 février 2026

fondamentales ; - la convention internationale relative aux droits de l’enfant ; - la convention du 19 juin 1990 d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_21VE02061_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

: - la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02634_20230215

Admin. Appel

15 février 2023

15 février 2023

convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; - la convention du 19 juin 1990 d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA02123_20250129

Admin. Appel

29 janvier 2025

29 janvier 2025

libertés fondamentales ; - la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne ; - la convention du 19 juin 1990 d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle

Source officielle