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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa45a029d9e20db03b0

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

débats tenus en audience publique et du délibéré : Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : Jean-Jacques SARKISSIAN Assesseur collège salarié : Bruno MARCHE Greffière : Alice GAUTHÉ

Source officielle

Page 57 sur 1664

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01395

Cassation

30 mai 2018

30 mai 2018

passe, en revanche, dans la chambre, c'est la plaignante elle-même qui s'est infligée les coups de couteau ; qu'il convient d'indiquer, si besoin était, que, vu la localisation des plaies à droite et à gauche

Source officielle
CC

cr

613726aacd5801467742782a

Cassation

3 janvier 2006

3 janvier 2006

précédent alors qu'il était adjoint chargé de l'urbanisme et administrateur de la Sem Satra ; que le tract évoque la nécessité d'informer les Trappistes qui ont le droit de savoir comment et pourquoi la gauche

Source officielle
CC

cr

6137262bcd5801467742376f

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

exécuté un demi-tour devant la Peugeot ; qu'entendu à nouveau le 23 mai par les enquêteurs puis, mis en examen le 24 mai, le prévenu affirmait que, se dirigeant vers Hyères et dépassant, sur la voie de gauche

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Daniel X

61372540cd5801467741c36d

Cassation

11 janvier 1994

11 janvier 1994

en ce que l'arrêt attaqué a déclaré non établi à l'encontre d'Alliod et de Jallet le délit prévu et puni par l'article 416 du Code pénal ; "aux motifs qu'en ce qui concerne le Pressoir et le Rive Gauche

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Claude Y

613725f0cd58014677421add

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

l'omoplate droite, un traumatisme abdominal avec à l'échographie un traumatisme modéré du rein droit sans lésion des organes plats, deux fractures des métatarsiens droits, une fracture du métacarpien gauche

Source officielle
CC

cr

613725fecd5801467742222e

Cassation

10 octobre 2000

10 octobre 2000

thoraciques droites pénétrantes avec hémo-pneumothorax, de deux plaies du membre supérieur droit à la face externe du bras, d'une plaie de la région cervicale postérieure, de deux plaies profondes de la main gauche

Source officielle
CC

cr

évrier 1996, qui, dans les poursuites exercéesc/Daniel A

613725b5cd5801467741ff2d

Cassation

19 février 1997

19 février 1997

heures du matin, si tant est que celui-ci ait existé ; "que les éclaboussures de sang dans l'habitacle du véhicule de Daniel A..., non seulement sur les deux rebords du siège avant et le rebord gauche

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242ce

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

au sol ; attendu enfin qu'aucune des personnes mises en examen n'a pu fournir d'explication sur les ecchymoses et hématomes plantaires de 7 cm de long et 4 cm de large à droite, de 3 cm sur 3 cm à gauche

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201078

Cassation

25 novembre 2021

25 novembre 2021

pallier l'imprécision du diagnostic initial ; que la cour d'appel a constaté que le certificat médical initial faisait seulement état « tableau n° 98 des maladies professionnelles : sciatique L5-S1 gauche

Source officielle
CC

cr

6137267fcd580146774260c1

Cassation

23 octobre 2007

23 octobre 2007

l'information que Jean-Noël X... a tiré à trois reprises avec son fusil de chasse dans la direction d'Arnaud A... , lequel a été touché en région thoracique (cette blessure ayant été mortelle) à l'épaule gauche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300078

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

[I] [W], dans l'angle intérieur gauche du bâtiment de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c53cdc6046d472ddb75

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Et les mouvements de rotation de l'épaule droite sont discrètement limités de 10/15 degrés comparativement à la gauche.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

69f444d1cdc6046d472ea91e

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

entorse genou gauche + cruralgie G.

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69d81649cdc6046d47b1490b

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

A la suite de l’accident, Madame [T] [N] [R] a présenté un traumatisme sur le membre supérieur gauche et sur le coude gauche avec visibilité d’un trait de fracture sous capital de la tête radiale gauche

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0b1085cdc6046d47138cd5

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le certificat médical, daté du 20 septembre 2021, constatait : « traumatisme crânien sans plaie et contusion de la paroi thoracique antérieure côté gauche ».

Source officielle
CC

civ2

61372399cd5801467740be5b

Cassation

27 septembre 2001

27 septembre 2001

quelque titre que ce soit dans la survenance de l'accident ; Attendu selon l'arrêt attaqué qu'un véhicule non assuré conduit par Mme Y... dans lequel Mlle X... était passagère s'est déporté sur sa gauche

Source officielle
CC

civ2

60794d029ba5988459c47cb9

Cassation

23 janvier 2003

23 janvier 2003

X... reconnaît qu'il s'est porté sur la file de gauche pour apporter un changement dans sa direction, que la survenance de l'accident démontre qu'il a fait cette manoeuvre sans s'assurer préalablement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201927

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

Les pièces médicales versées par l'appelante confirment l'existence d'une lésion compatible avec le port d'une charge lourde, en l'occurrence une tendinite de la coiffe de la rotation de l'épaule gauche

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100875

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

. ; que celle-ci a présenté un retard staturo-pondéral, un déficit auditif à gauche et un retard global des acquisitions ; qu'après avoir sollicité une expertise en référé, Mme S... et M.

Source officielle