Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721bfcd580146773f6ce0
18 novembre 1992
18 novembre 1992
d'entreprise (UIE) a accepté "l'offre de collaboration" de l'Entreprise Industrielle des Bois (EIB, à Genève) en vue de la conclusion d'un contrat de construction et de livraison de plates-formes de forage
Source officielleciv3
61372374cd58014677409f83
21 mars 2000
21 mars 2000
Jean-François Z..., mandataire judiciaire, demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société à responsabilité limitée Forzy, 4 / de M.
Source officiellesoc
613722c3cd58014677401278
23 janvier 1997
23 janvier 1997
fonctionnait pas, a perdu l'équilibre et, pour éviter une chute dans le vide, a saisi de la main gauche le barillet de la machine; que le conducteur ayant mis en route au même moment les barres de forage
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2316545_20250225
25 février 2025
25 février 2025
la même adresse, et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2316546_20250225
25 février 2025
25 février 2025
la même adresse, et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2316548_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Trignac (44570), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2316549_20250225
25 février 2025
25 février 2025
la même adresse, et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2316552_20250225
25 février 2025
25 février 2025
la même adresse, et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2316553_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Saint-Brévin-Les-Pins (44250), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2316554_20250225
25 février 2025
25 février 2025
la même adresse, et à proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage
Source officielleJEX
660f94fca40f8b0008cb74f5
4 avril 2024
4 avril 2024
le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 10] (57), domiciliée [Adresse 4] [Localité 5], agissant en qualité d'associée de la SCI DU GRAND RUPT Représentée par Me Antoine RISS de la SELARL KNITTEL - FOURAY
Source officielleJEX
660f94fca40f8b0008cb74f7
4 avril 2024
4 avril 2024
Monsieur [N] [F] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 9] (88), domicilié [Adresse 3], agissant en qualité d'associé de la SCI DU GRAND RUPT Représenté par Me Antoine RISS de la SELARL KNITTEL - FOURAY
Source officielleJEX
660f94fca40f8b0008cb74f9
4 avril 2024
4 avril 2024
Monsieur [J] [L] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 9] (88), domicilié [Adresse 3], agissant en qualité d'associé de la SCI DU GRAND RUPT Représenté par Me Antoine RISS de la SELARL KNITTEL - FOURAY
Source officielleciv2
épétition de l'indu dirigéec/M. X
ECLI:FR:CCASS:2012:C201844
29 novembre 2012
29 novembre 2012
X..., outre leur caractère non contradictoire, encourent les mêmes critiques ; qu'ainsi, des analyses de l'eau du forage n'ont été réalisées qu'en date des 13 mars et 11 avril 2007, ce qui permet de confirmer
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300783
11 juin 2014
11 juin 2014
demande de Mme Z... à l'égard des époux X..., considérant que le terrain objet du présent litige a fait l'objet le 9 mai 2006 d'une étude de faisabilité géotechnique par la société francilienne de forage
Source officielle3ème chambre
DTA_2100106_20230222
22 février 2023
22 février 2023
être accessibles au public ; - par ailleurs, l'arrêté comporte des lacunes : l'article 3 ne permet pas de localiser les points de prélèvement d'eau et le volume maximum de prélèvement autorisé par forage
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_18BX03146_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
ne régularise pas le vice relevé par la cour ; il en va notamment ainsi s'agissant du sous-bassin de la Courance ; en ce qui concerne le sous-bassin du Crêpé, il convient de relever en outre que des forages
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02357_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Cette méthode de calcul, qui consiste à additionner les volumes maximums prélevés pour chacun des forages, aboutit à un chiffre supérieur au volume correspondant à l'année où les prélèvements ont été globalement
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2402141_20250806
6 août 2025
6 août 2025
de travaux publics survenus dans l'immeuble voisin dont elle est propriétaire, à l'occasion des travaux de rénovation du musée Bonnat-Helleu ; - il existe un lien de causalité entre les travaux de forage
Source officielleChambre 3-2
69d8a0dccdc6046d47bd0b8f
9 avril 2026
9 avril 2026
Sur le site [Adresse 5] un arrêté préfectoral autorisait la société CG2T à réaliser des forage dans le cadre de son activité de géothermie. La société JUNE, dirigée par M.
Source officiellePage 57 sur 276
Foray, Obayana
05/06/2026
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ETA FORAY CEDRIC
04/06/2026
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FORAY, Alexandra, Jeanine
02/06/2026
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Foray, Dominique
30/04/2026
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FORAY ECHAFAUDAGE
28/04/2026
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