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1 559 résultats pour « Folzer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0115JUD000931805

Admin. suprême

15 janvier 2009

15 janvier 2009

    On 20 November 1997 the applicant deposited a folder of documents with the Regional Court.

Source officielle

Page 57 sur 78

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CA

Pôle 1 - Chambre 2

6360ca4f3c369c7f74996ec4

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Ce fichier transmis à la cour d'appel se présente avec 8 onglets de la façon suivante : - "All folders" correspondant à l'ensemble des documents classés dans les catégories A, B et C, constitué de 35

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91714

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

. - Décontenancé par la tournure des événements et par votre crise de folie et prenant conscience qu'il serait impossible de vous faire revenir à la raison, Monsieur Emmanuel A...a alors pris les fragments

Source officielle
CE

7ème / 2ème SSR

CETAT:CETATEXT000029835132

Admin. suprême

3 décembre 2014

3 décembre 2014

siège est 11 route de Gachet BP 20704 à Nantes (44307), la société In Situ, dont le siège est 7 rue Paul Pélisson à Nantes (44000), la société BH SAS, dont le siège est rue Charles Tellier ZI de la Folie

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2211510_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

ressort du procès-verbal des services de police que la victime, mineure au moment des faits, a déclaré, qu'après avoir bu trois gorgées d'un verre d'alcool dans un bar restaurant, à l'enseigne le " Folie

Source officielle
CA

4e Chambre A

616361d2c983b818eb76d31c

Appel

6 mai 2011

6 mai 2011

Cette étude nous a persuadés que c'était une folie de continuer : c'est onéreux, financièrement risqué et... ne permettra que de faire traîner les choses...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd89790

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

. ; Que, notamment, Mme F... qui, pour avoir été fol enchérisseur et, selon les consorts X..., la compagne du saisi, peut aussi dire la vérité, affirme qu'existaient en 1984 deux serres dont une grande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad3bd3db21cbdd8c35f

Appel

30 juin 2008

30 juin 2008

historiquement séduisante, comme se référant aux cabarets parisiens du second Empire et de la troisième République, aux caf'conc'de la belle époque, ou pour aujourd'hui à des établissements connus comme les folies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf01

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

I. 106 rue de la Folie Méricourt 75011 PARIS représentée par Me Henry RABARY-NJAKA, avocat au barreau de PARIS, toque : U 007, substitué par Me Benjamin MAUTRET, avocat au barreau de PARIS, 3o- ASSEDIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd93122

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

. 85170 SAINT DENIS LA CHEVASSE Représenté par Me Sylvie ROIRAND de la SELARL BARREAU ROIRAND, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON INTIMEE : SARL ASA TP No SIRET : 429 426 364 00023 ZI La Folie

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00621_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

En cinquième lieu, l'OAP n° 5 indique que les parcelles litigieuses comprennent des serres datant du dix-neuvième siècle à vocation agricole, désignées sous l'appellation " potager de la Petite Folie "

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2006615_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Par ailleurs, certains bâtiments environnants, tels que la Maison Folie du quartier de Wazemmes, sont d'une hauteur similaire voir plus importante que le projet en litige.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0718JUD005094220

Admin. suprême

18 juillet 2024

18 juillet 2024

The Constitutional Court affirmed that the organisation of various events was also related to the above-mentioned planned learning outcomes relating to the acquisition of skills in minority music (folk

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b3bd3db21cbdd8604a

Appel

13 mars 2002

13 mars 2002

Joseph G..., expert-comptable honoraire, du cabinet FOLZER-THOMANN qui a obtenu de la sàrl IMMOBILIÈRE 3000 l'ensemble des extraits bancaires qu'elle avait réceptionnés en son temps, et a calculé le total

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02583

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

(PV D..., pièce n° 4) ne comportent aucune correspondance avocat-client ; qu'il n'y a pas lieu d'ordonner l'annulation de leur saisie pas plus que des 4 dossiers intitulés "personal folders,pst" effectuée

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02584

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

(PV D..., pièce n° 4) ne comportent aucune correspondance avocat-client ; qu'il n'y a pas lieu d'ordonner l'annulation de leur saisie pas plus que des 4 dossiers intitulés "personal folders,pst" effectuée

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Promptc/France

ECLI:CE:ECHR:2015:1203JUD003093612

Admin. suprême

3 décembre 2015

3 décembre 2015

Cela le mettra à l’abri de la folie meurtrière de Jean-Marie Villemin et permettra aussi (et surtout) aux gendarmes de vérifier son alibi et celui de sa famille pendant la journée du 16 octobre. (...)

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603622f0e9c19b86578edc89

Appel

11 décembre 2015

11 décembre 2015

Il rassemble tous les symboles qui sont au coeur du romantisme : la paysannerie, la nature, l'amour, la folie, la mort prématurée de Gisèle à la fin du premier acte ; l'amour entre un mortel et un esprit

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101499

Cassation

18 décembre 2014

18 décembre 2014

Si l'article L. 1221-14 du code de la santé publique créé par l'article 67 V de la même fol prévoit une indemnisation par l'Oniam au titre de la solidarité nationale de toutes les victimes de contaminations

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0908REP002645295

Admin. suprême

8 septembre 1999

8 septembre 1999

    <German>   “Vielmehr ist das lange Andauern des ungesetzlichen Zustands die Folge davon, dass das Verfahren ungewöhnlich lange gedauert hat.

Source officielle