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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Estrikhc/Lettonie
ECLI:CEDH:001-110111
7 février 2012
7 février 2012
s10950C61 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } TROISIÈME SECTION Requête n o 20558/04 présentée par Dorina, Florea
Source officielleChambre civile 1-2
69e1c03bcdc6046d4787af5f
16 avril 2026
16 avril 2026
FLOA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] INTIMEE DÉFAILLANTE Vu l'appel relevé par Madame [G] [V] de la
Source officielle4e chambre civile
6780bad7f25437b69df75acc
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Floa anciennement dénommée Banque du Groupe Casino représentée par ses dirigeants légaux en exercice [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sandy RAMAHANDRIARIVELO de la SCP RAMAHANDRIARIVELO -
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01146
26 mai 2014
26 mai 2014
Flores, conseiller référendaire, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Attendu qu'une erreur matérielle entache la rédaction
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10379
13 avril 2023
13 avril 2023
Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. [J], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10482
24 mai 2023
24 mai 2023
Flores, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.
Source officielleService des référés
66a297b280b1d994348a61de
24 juillet 2024
24 juillet 2024
AXA FRANCE IARD, en qualité d’assureur de la société Mineral Floor [Adresse 7] [Localité 19] non constituée S.A.R.L.
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01187_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Environnement », « Sauvons les Yvelines », « Sauvegarde d’Arnouville et Union pour la Vigilance sur l’Environnement de la Région » et « l’association pour la Préservation du Patrimoine, de la Faune et de la Flore
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
6688de4b676b73dd81b97004
3 juillet 2024
3 juillet 2024
INVESTISSEMENTS et/ou la SASU INTERMEDIA INVESTISSEMENTS et/ou la SAS CAILLE et/ou la SCI FONCIERE ELLIAC et/ou la SASU BGAJM et/ou la SASU FLORAC et/ou la SCI du [Adresse 4] et/ou la SAS FLORAC INVESTISSEMENTS
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60371c4ac9f527b689e508ff
5 juin 2015
5 juin 2015
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère Qui en ont délibéré Greffier : Melle Flora
Source officielle6ème Chambre
63d4ccf392a57405de331725
26 janvier 2023
26 janvier 2023
de Metz Monsieur LE COMPTABLE DES FINANCES PUBLIQUES [Adresse 2] [Localité 4] Non représenté DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 15 Novembre 2022 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES
Source officielle6ème Chambre
63d4ccf392a57405de331727
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Metz Monsieur LE COMPTABLE DES FINANCES PUBLIQUES [Adresse 2] [Localité 4] Non représenté DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du 15 Novembre 2022 tenue par Mme Anne-Yvonne FLORES
Source officielleTrib. de Commerce
69b02d3fcdc6046d4728ef48
29 janvier 2025
29 janvier 2025
VINGT-NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F1527 Numéro de Procédure collective : 2024RJ363 JUGEMENT AUTORISANT LE RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SA LE FLORE
Source officielleciv1
é Mesdames S... de leur action en responsabilité diligentéec/M. W
ECLI:FR:CCASS:2020:C110390
9 septembre 2020
9 septembre 2020
S... sont la conséquence des rectifications appliquées à la société Hôtel Floralies ; que dans ces conditions, aucune contestation de fond distincte de celle qui aurait pu être élevée dans l'intérêt de
Source officielle4ème SSJS
CETAT:CETATEXT000029626735
24 octobre 2014
24 octobre 2014
Vu la requête, enregistrée le 5 décembre 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société Lozère distribution, dont le siège est Quartier de la Croix Blanche, à Florac (48400
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00398_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
Il résulte de chacun des deux actes notariés du 13 septembre 2017 que les cessions ont, toutes deux, porté sur un fonds artisanal d'achat, de vente de fleurs, de confection de compositions florales et
Source officielleJuge unique 7
DTA_2300590_20250811
11 août 2025
11 août 2025
de taxe foncière sur les propriétés bâties acquittées au titre des années 2018 à 2021 à raison de la révision de l'évaluation des trois lots n° 77, 78 et 79, situés 111 rue de Barral, Résidence Les Floralies
Source officielleLE PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007822267
31 juillet 1992
31 juillet 1992
X... ait exercé, même partiellement, à la date de la décision attaquée, l'autorité parentale à l'égard de sa fille Flora née le 26 février 1991 ; que, d'autre part, il résulte de l'instruction que M.
Source officielleChambre 7
69a25437cdc6046d47fd8a5e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Maintient Mme Flora GIACOBBI juge commissaire. Dit que la clôture de la procédure sera examinée par le Tribunal au plus tard le 8 avril 2026. Prescrit à Monsieur le Greffier.
Source officielleChambre 8
69bd5a92cdc6046d47560e73
16 octobre 2025
16 octobre 2025
NERCESSIAN Alain Jacques, Mme GIACOBBI Flora, Juges. Greffier lors des débats : Mme GUERIOT Katia, en présence du Ministère public représenté par Mme ANDRE Julie Délibéré par les mêmes Juges.
Source officiellePage 57 sur 611
LE STRAT, Claire, Flora, NAVON
17/07/2026
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FLORA GROUP
16/07/2026
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SARL Rosa GALLOTTI - Flora CHALAYE-VENDITTI - Emmanuelle FOURNEL
16/07/2026
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GUIHAIRE, Emilie, Flora, Ingrid, DOMBRY
16/07/2026
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L'ATELIER DE FLORA
16/07/2026
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