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1 162 résultats pour « Emmanuel GLASER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e chambre civile

603edcae749a5e4934815103

Appel

2 mars 2021

2 mars 2021

Emmanuel GARCIA, Conseiller, ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe GAILLARD, Président de chambre Madame Nathalie AZOUARD, Conseiller

Source officielle

Page 57 sur 59

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CA

1ère chambre

67ef6c8d9a9834ffd825fb9d

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

V] ADREA MUTUELLE RSI LANGUEDOC ROUSSILLON URSSAF LANGUEDOC ROUSSILLON CPAM DU GARD CARSAT LANGUEDOC ROUSSILLON Copie exécutoire délivrée le 03 avril 2025 à : Me Emmanuelle

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fdc33dca17d8157d3ec8735

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

Représentée par Me Bruno E..., avocat au barreau de Douai et Me Emmanuèle F..., avocat au barreau de Paris substituée à l'audience par Me G..., avocat au barreau de Paris DÉBATS à l'audience

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1125DEC001014013

Admin. suprême

25 novembre 2014

25 novembre 2014

Emanuela did not show anxiety or fear and seemed willing to move in with her father. ... Despite my efforts to change his opinion about moving to his father’s place, I was unsuccessful.

Source officielle
CA

5e chambre civile

69d5ebcbcdc6046d477bd6ec

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Emmanuel GARCIA, Président et Mme Corinne STRUNK, Conseillère, chargée du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c871

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

demeurant 11 East ..., représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour, assisté de Maître Emmanuel B..., de Maître Emilie C... et de Maître Jean-Michel D...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

67820aa8d30fbdc4c17b9c43

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Tous deux représentés par Me Dominique POLION, avocat au barreau d'ESSONNE Monsieur [M] [O] né le 27 Avril 1946 à [Localité 15] (Allemagne) [Adresse 8] [Localité 14] Représenté par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63981a7b805de12b75e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

au barreau de LA ROCHE SUR YON INTIMES : Madame [X] [R] épouse [C] [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [T] [C] [Adresse 1] [Localité 5] ayant tous les deux pour avocat Me Charles-Emmanuel

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66fce3e58d6ea26f688da7a7

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Michel SORIANO, Conseiller GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd934a0

Appel

31 août 2016

31 août 2016

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6312eecd2e6a8e4f13ca60ad

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Emmanuelle CASINI, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

66235ac0aec0e60008fe9805

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

PARIS *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Mars 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

665aba3b97d5920008107289

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Stéphane CECCALDI COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Décembre 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Emmanuelle

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6014f1629253781075c1bc34

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Emmanuel

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162fa8d687317f24325aeee

Appel

7 juin 2012

7 juin 2012

- signé par Madame Colette PERRIN, présidente et par Mademoiselle Emmanuelle DAMAREY, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. **** FAITS CONSTANTS

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CA

2ème Chambre

627b556f76c5d9057df80056

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

AXIS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle Cardona, Présidente, Anne-Laure Pliskine, Conseillère, Frédéric Dumas

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CA

Chambre 4-1

62760c1d593736057d78a8c6

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Mme Emmanuelle CASINI, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6312eebb2e6a8e4f13ca6083

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

651fa50ec601f08318991564

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Emmanuel BREARD Conseiller : Mme Sylvie HERAS DE PEDRO Greffier lors des débats : Madame Séléna BONNET ARRÊT : - par défaut - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

635236e38c924eadffcc48c2

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

par Me Fabien BOISGARD de la SARL ARCOLE, avocat au barreau de TOURS, substitué par Me François CHAUMAIS, avocat au barreau de TOURS SA [16] [Adresse 10] [Localité 8] Représentée par Me Emmanuelle

Source officielle