Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2100650_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
une requête et des mémoires, enregistrés le 4 février 2021, le 3 juin 2022, le 22 juin 2022 et le 5 août 2022, la société monégasque Compagnie de Gestion de Matériel (COGEMAT), représentée par Me Desplanques
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101869_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Par une requête et des mémoires, enregistrés le 2 avril 2021, le 2 juin 2022, le 22 juin 2022 et le 5 août 2022, la société monégasque Compagnie de Gestion de Matériel (COGEMAT), représentée par Me Desplanques
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201009_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2023. La rapporteure, Signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201010_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2023. La rapporteure, Signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200325_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2023. La rapporteure, Signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101468_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2023. La rapporteure, Signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101226_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101227_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5e chambre civile
62c52986a2c42363790799d5
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Greffiers : - lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE - lors du délibéré : Mme [G] [T] ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les
Source officielle2e chambre civile
62c7cab0cb8dca058e3e7d03
7 juillet 2022
7 juillet 2022
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Béatrice VERNHET, Conseiller Greffiers - lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielle1ère Chambre D
5fdd2a3e61c51b9375cf8171
4 octobre 2018
4 octobre 2018
préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile ; - signé par Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, et par Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielle1ère Chambre D
5fdd2a3f61c51b9375cf8172
4 octobre 2018
4 octobre 2018
préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile ; - signé par Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre, et par Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd8579c
3 mai 2001
3 mai 2001
C Y... par Me CITRON (avocat au Barreau de PARIS) STE M Y... par Me CITRON (avocat au Barreau de PARIS) INTIMEE: DOUANES ET DROITS INDIRECTS 201, Bd de Strasbourg 76600 LE HAVRE Y... par Monsieur DESPLANQUES
Source officielleChambre 1-3
64a7af6d3bcaf505db696354
6 juillet 2023
6 juillet 2023
de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me David TICHADOU de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielle4ème Chambre civile
66fc4def134fd24f9cc85b50
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DE [4] [Adresse 5] [Localité 1] prise en la personne de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Philippe SANSEVERINO du Cabinet TALLIANCE AVOCATS ( SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielle6ème chambre
DTA_2509314_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Dewailly ; - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, - et les observations de Mme C.... Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2510539_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Dewailly, rapporteur, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, - et les observations de Me Dubreux substituant Me Diarra avocat de M. D....
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2515016_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Dewailly, rapporteur, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, Les parties n’étant ni présentes, ni représentées.
Source officielle6ème chambre
DTA_2501948_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Dewailly, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2303967_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Rehman-Fawcett, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, - et les observations de M. B..., qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.
Source officiellePage 57 sur 96