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3 141 résultats pour « D'Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02139

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

[S] raisonnait au moment des faits, que cependant son raisonnement était alimenté par des hallucinations et des délires modifiant sa perception de la réalité ; qu'il serait ajouté que la psychose n'excluait

Source officielle

Page 57 sur 158

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CA

Rétention Administrative

62cd0f0de91c8e9fcf0712cf

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

que l'entretien est peu productif en absence d'interprète en langue arabe alors que le patient ne parle couramment que cette langue.Le médecin précise que l'intéressé est calme et lui fait part d'hallucinations

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69f4372ccdc6046d472d1567

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

2026 du Dr [F] [C] n'exerçant pas dans l'établissement d'accueil a établi la présence d'une apparition progressive d'un état délirant associé à un fléchissement thymique important, de probables hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

68e0320d74e929a9d8fc55b6

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

procédure que Madame [F] [J] a présenté, au vu des certificats d'admission, des 24 heures et des 72 heures, des troubles (selon le certificat d'admission : logorrhée, propos incohérents, possibles hallucinations

Source officielle
CA

HO-recours JLD

69d9dd78cdc6046d47d95205

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[G] a déclaré être d'accord avec le diagnostic de schizophrénie mais qu'il n'a pas eu d'hallucinations, qu'il a un psychiatre plus expérimenté qui a évoqué non des hallucinations mais des spasmes musculaires

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6708c059445a086e2bcee0f1

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

H] en date du 12 septembre 2024 a établi la présence d'agitation psychomotrice avec discours très désorganisé, gestes stéréotypés, troubles du comportement (se bat seul, soliloque), délire avec hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D.

6866daefd33109fd079b37fb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par ailleurs, le patient présente des hallucinations acoustiques associés à une angoisse modérée.

Source officielle
TJ

JLD

68795d0764dcbd881beccdd4

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle tenait des propos délirants type délire de persécution et présentait des hallucinations auditives.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2209521_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

A souffre de troubles psychiatriques, caractérisés par un syndrome dépressif et par des hallucinations cinétiques.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2401438_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

un programme strict de réhabilitation psychosociale indispensable, de l’avis des médecins psychiatres qui le suivent, à l’amélioration de son état de santé en raison notamment de la persistance d’hallucinations

Source officielle
CA

Premier président

691476814322238c089a8628

Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

vu d'un certificat médical du docteur [G] indiquant qu'il tient un discours incohérent, présente des troubles du comportement avec persécution, et une agressivité verbale et souffre de probable hallucination

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2300863_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 janvier 2023, la commune d'Ablain-Saint-Nazaire, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, demande

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00251

Cassation

3 février 2010

3 février 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes d'Halluin, 22 janvier 2008) que Mme X... a été

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200254_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 28 avril 2022, la commune de Levergies, représentée par la SCP Manuel Gros - Héloïse Hicter - Audrey d'Halluin, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2100046_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

- le rapport de Mme Rondepierre, rapporteure, - les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique, - et les observations de Me Boyer, représentant la SAS Vert Marine, ainsi que celles de Me D'Halluin

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2007847_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 décembre 2020, la commune de Fouquières-lès-Lens, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter et Audrey d'Halluin, conclut au rejet de la requête et à

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA02580_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 14 décembre 2022, la SCI Le Tabernacle, représentée par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés, demande à la cour : 1°) d'annuler ce

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA00819_20220506

Admin. Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

septembre 2021 et un mémoire non communiqué enregistré le 29 novembre 2021, la communauté de communes du Ternois, représentée par la société civile professionnelle Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d918

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

l'arrêt de la Cour de ce siège du 10 décembre 2009, Madame X... était toujours domiciliée... à COMINES – bien que les conclusions de son Conseil signifiées le 11 mai 2009 mentionnent son adresse à HALLUIN

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1998:352

CJUE

14 juillet 1998

14 juillet 1998

#Règlement (CE) nº 3093/94 - Mesures de protection de la couche d'ozone - Restrictions relatives à l'utilisation des hydrochlorofluorocarbures et des halons - Validité.#Affaire C-284/95.

Source officielle