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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP Contentieux général

66abcdb89c59f43650013e88

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[B] [X] ne peut, pour prouver la connaissance du vice par le vendeur, uniquement alléguer que “il serait extrêmement curieux qu’il ne soit apparu pour la première fois que quelques heures (72h) après le

Source officielle

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TJ

Pôle social

65a16ad70ddb7789268f14d4

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Il est tout à fait curieux que le 1 er arrêt de travail soit sous la signature d'un chirurgien plasticien...

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2301137_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

Ses éducateurs se sont montrés très élogieux à son égard, notamment à travers le rapport de fin de minorité, où il est décrit comme un jeune curieux, qui a su faire preuve de grandes capacités d'autonomie

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2303092_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

bons résultats et les co-responsables de cette licence attestent le 27 avril 2023 qu'il est actuellement 2ième de la promotion sur 11 étudiants, qu'il est un " étudiant sérieux, assidu, intéressé, curieux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210227

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

déclaration de créance mais ne suffisant pas à démontrer la connaissance par tous les créanciers de la situation de leur débiteur ; qu'au demeurant, il est intéressant de relever que, pour des raisons curieuses

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10058

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

rechercher, au-delà des termes de la lettre de licenciement et à la demande des salariés, la véritable cause de la rupture du contrat de travail ; que Mme Y... a soutenu qu'il était « particulièrement curieux

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310019

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

état d'usage et même en mauvais état concernant la douche et la robinetterie de la cuisine ; qu'au rayon des équipements, il n'est pas fait état de la présence d'un coffre-fort, manque d'autant plus curieux

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10384

Cassation

10 juillet 2018

10 juillet 2018

promesse de vente litigieuse, dès lors d'une part que celle-ci a bien trait à la cession d'un fonds de commerce, contrairement à ce qu'ont retenu les premiers juges sans aucunement s'expliquer sur leur curieuse

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

6a173fe1cdc6046d472606b3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

conseil du bailleur confirme le règlement de la somme de 573,57€ à la date du 28 avril 2026 et confirme que le décompte définitif est de 7774,03€; Cependant, outre que cette dernière somme paraît curieuse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00456

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

C... de connaître ses obligations et qu'il serait curieux de considérer que le RPVA qui est réservé aux auxiliaires de justice et greffes des juridictions doit être porté à la connaissance du justiciable

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdd7c93c35dd02839654a2e

Appel

10 septembre 2018

10 septembre 2018

Elle fait valoir qu'en l'espèce les appelant déclarent une base imposable de plus de 23000000 euros au 1er janvier 2012 ; qu'il est curieux qu'ils ne déclarent aucun revenu de leur important patrimoine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300130

Cassation

28 janvier 2016

28 janvier 2016

[N], lui-même l'ayant acquis les 28 janvier et 9 février 1961 de M. et Mme [Q] ; qu'il est curieux que M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006226

Admin. suprême

14 mai 2007

14 mai 2007

Le Curieux-Belfond, signataire de l'arrêté du 9 juin 1997, Laurent, signataire de l'arrêté du 29 juillet 1998, et Chelzen, signataire de l'arrêté du 4 novembre 1998, ont reçu délégation du maire de Paris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2203491_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

déplacée ; - lors de l'ablation du plâtre, le chirurgien évoque une bonne consolidation en bonne position ; - la complication survenue peut correspondre à une fusion osseuse entre le radius et le cubitus

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2505888_20250905

Administratif

5 septembre 2025

5 septembre 2025

La commission a également considéré que les caractéristiques évoquées, d'une enfant éveillée et curieuse, extrêmement pudique et ayant peur de l'échec, ayant précocement parlé, présentant un éventuel haut

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2503586_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

reconstruire par mimétisme des éléments dégradés lorsque ceux-ci sont indispensables à la solidité du bâtiment, remettre en place des châssis et vantaux en bois pour sécuriser le bâti (et les visiteurs curieux

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CA

1re Chambre C

6162efbe8fe037d2cb4a05d2

Appel

24 mai 2012

24 mai 2012

daté du 28 décembre 2011,relatif aux quatre boites aux lettres desservant l'ensemble immobilier qui ne mentionne pas le nom de [F]; - Mme [H] explique enfin, sans être démentie non plus, qu'il est curieux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c882bd3db21cbdd85747

Appel

25 septembre 2001

25 septembre 2001

co-existent des régimes spéciaux et généraux, la loi spéciale s'applique à tous les cas qu'elle vise et la loi générale aux autres, - force est de constater que le Tribunal a fait preuve d'une très curieuse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d79

Appel

28 septembre 2006

28 septembre 2006

rémunération globale versée par la Banque VERNES est contredite par l'analyse du tableau des rémunérations de Monsieur Y... ci-dessus détaillée; Qu'il y a lieu de relever qu'il est pour le moins curieux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c295

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

X..., Me LAMOURETTE, a indiqué que la marchandise quitterait PAPEETE par la voie maritime le 27 mars ; Attendu qu'en réalité, cette marchandise n'a jamais quitté PAPEETE, pour des raisons curieuses et

Source officielle