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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88bbd3db21cbdd8593e
27 septembre 2001
27 septembre 2001
20 Janvier 1998 APPELANTE : Sté ECHIROLLES DISTRIBUTION Enseigne Centre LECLERC Espace Comboire 38130 ECHIROLLES représentée par la SCP HERVE JEAN POUGNAND (avoués à la Cour) assistée de Me CLEMENT-CUZIN
Source officielleChambre Sociale
61639b95a876d6c869757c49
20 octobre 2010
20 octobre 2010
son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Monsieur [R] (Directeur du Site) et assistée par Me Laurent CLEMENT-CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875bc
27 mai 2005
27 mai 2005
DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT-CHAMOND du 18 Décembre 2001 RG : 200000177 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 MAI 2005 APPELANT : Monsieur François X... représenté par Maître CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877cf
27 mai 2005
27 mai 2005
DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT-CHAMOND du 18 Décembre 2001 RG : 200000177 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 MAI 2005 APPELANT : Monsieur François X représenté par Maître CUZIN
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. BOURGOGNE CHAUDRONNERIE INDUSTRIEc/SCP CROZAT - BARAULT - MAIGROT BB Formule exécutoire le
6253c94dbd3db21cbdd87e16
1 février 2006
1 février 2006
Il relève qu'un passif nouveau a été constitué en cours de période d'observation qui culmine à 299.527 Euros soit 112 respectivement 102 jours de produits d'exploitation ; que le poste client à le supposer
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895f8
12 septembre 2007
12 septembre 2007
(Responsable de Sécurité) assistée par la SCP CLEMENT-CUZIN LONG LEYRAUD DESCHEEMAKER (avocats au barreau de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. BOURGOGNE CHAUDRONNERIE INDUSTRIEc/SCP CROZAT - BARAULT - MAIGROT
6253cb25bd3db21cbdd8cee5
1 février 2006
1 février 2006
Il relève qu'un passif nouveau a été constitué en cours de période d'observation qui culmine à 299.527 Euros soit 112 respectivement 102 jours de produits d'exploitation ; que le poste client à le supposer
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e67c25a97f0381f561b
14 octobre 2014
14 octobre 2014
[Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jean LEGER de la SCP MOLAS LEGER CUSIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0159 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9003c
19 décembre 2012
19 décembre 2012
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 novembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd9019f
23 janvier 2013
23 janvier 2013
L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 12 novembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901a3
23 janvier 2013
23 janvier 2013
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 12 novembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90272
13 février 2013
13 février 2013
L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 décembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc76bd3db21cbdd902dc
20 février 2013
20 février 2013
L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 10 décembre 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e06
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e12
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e28
18 décembre 2013
18 décembre 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004302_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Journé, rapporteur public, - et les observations de Me Berlottier pour la SCI B de la Drôme et de Me Cunin pour la commune de Montbrun-les-Bains. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002406_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Journé, rapporteur public, - les observations de Me Cunin représentant la commune d'Eyzahut et de Me Brahimi représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. Au cours de l'année 2019, M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03067_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 13 octobre 2022, Mme A, représentée par Me Cunin (SELARL Retex avocats), demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du président de la
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00298_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Burnichon, première conseillère, - les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique, - les observations de Me Cunin
Source officiellePage 57 sur 92