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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb94
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Le 8 Janvier 2001, à l'occasion d'un transfert de vin, par un préposé des TRANSPORTS RULLIER, d'un camion citerne dans une cuve de François X..., un débordement s'est produit, entraînant une perte de 60
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210451
9 septembre 2021
9 septembre 2021
pour la mise en oeuvre de la servitude de puisage au respect préalable des conditions exigées par le premier juge pour la réalisation des travaux de raccordement à savoir : la mise en place d'une citerne
Source officiellecr
6137254dcd5801467741c99a
4 février 1992
4 février 1992
Z..., salarié de la société "SRE" a été brûlé, pendant l'exécution de travaux de soudure sur cette passerelle à proximité immédiate d'une cuve dans laquelle un chauffeur-livreur dépotait un camion-citerne
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02293_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
en ce qu’il est situé au cœur d’une parcelle densément boisée, que les matériaux de construction envisagés sont inflammables et que le projet ne dispose pas de raccordement à l’eau courante et d’une citerne
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA03100_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
desserte est également entaché d'illégalité alors que les voies publiques avoisinantes desservent de grandes surfaces situées à proximité immédiate du projet et sont utilisées tant par des camions citernes
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA04989_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Une piste de défense contre l'incendie (DFCI) surplombe le secteur à 200 mètres au sud-ouest, équipée de deux citernes utilisables par les hélicoptères bombardiers d'eau.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007827_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
d'assiette ne serait pas exposé à un risque important d'incendie, mais seulement qu'il serait possible, selon cette étude, si d'importants aménagements étaient réalisés, tels que la mise en place d'une citerne
Source officielle5ème chambre
DTA_2101799_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
relatif au vol de produits retrouvés dans son vestiaire le 13 octobre 2020, à savoir une bouteille de Jack Daniel's, trois tubes de crème hydratante, un mélange de fruits secs, un paquet de gaufrettes citron
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2401043_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
notamment au droit de l'immeuble ; - lors de la réalisation de ces travaux, elle a constaté l'apparition de fissures sur son immeuble tant sur la partie extérieure qu'intérieure ainsi qu'une fuite sur sa citerne
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2307163_20230816
16 août 2023
16 août 2023
et n'est pas utilisé pour les besoins de la salle ; - la présence d'un registre de sécurité n'est pas obligatoire, la salle n'étant pas un lieu de couchage ; - la cuisine est aux normes, et sa citerne
Source officielleChambre 1
DTA_2301465_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
puisque la notice architecturale omet de mentionner la présence de deux ruisseaux sur le terrain initial, l’emplacement des maisons voisines, la destruction de l’ancienne tuilerie, la présence d’une citerne
Source officielleChambre 1
DTA_2301578_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
puisque la notice architecturale omet de mentionner la présence de deux ruisseaux sur le terrain initial, l’emplacement des maisons voisines, la destruction de l’ancienne tuilerie, la présence d’une citerne
Source officielleChambre 1
DTA_2302095_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
puisque la notice architecturale omet de mentionner la présence de deux ruisseaux sur le terrain initial, l’emplacement des maisons voisines, la destruction de l’ancienne tuilerie, la présence d’une citerne
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd8580c
20 septembre 2001
20 septembre 2001
Il a aussi expliqué qu'en 1994 il a réalisé devant le château une espèce de citerne enterrée moins profonde que le sous-sol de la terrasse de l'autre côté.
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd73
27 mai 2008
27 mai 2008
Le 12 septembre 2001, la SARL Société de Transports de Farine (ci-après nommée STF) passe commande à la SARL TRANSMANUT d'une semi-remorque citerne d'occasion au prix de 500 000 francs HT que la SARL avait
Source officielleCour d'Appel
6253cdcdbd3db21cbdd94852
9 janvier 2020
9 janvier 2020
propriétaire de locaux à usage industriel situés commune de [...], en zone aéroportuaire, qu'elle avait donnés à bail commercial, le 16 juillet 1997, à la SARL Atelier Réparation Entretien Camions Citernes
Source officielle2ème chambre
DTA_2402360_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
°) d’annuler l’arrêté du 22 octobre 2024 par lequel le préfet de l’Indre a autorisé la construction d’une centrale photovoltaïque, quatre postes de transformation, deux postes de livraison et deux citernes
Source officielle4eme Chambre Section 1
6520f6adbb275d83183a3dc8
6 octobre 2023
6 octobre 2023
PAMI [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Julien BOUTIRON de la SARL CICERON AVOCATS, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles
Source officiellePôle 5 - Chambre 15
66a1ea98f87273063ab3f5f0
24 juillet 2024
24 juillet 2024
Sur son site internet https://www.keleops.com/ KELEOPS se définit comme le leader francophone des médiastech grâce à son portefeuille composé de 4 marques emblématiques : presse-citron, Olnet,journal du
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162558cbfc8340a0e74b864
18 décembre 2013
18 décembre 2013
afférents à six oeuvres de [AC] ('Le bouquet' ou 'Vase à deux anses' ou 'Pot à deux anses' ; 'Femme nue assise' ; 'Nature morte à la cruche bleue' ou ''Pot blanc et bleu' ; 'Nature morte pot bleu et citron
Source officiellePage 57 sur 99