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3 407 résultats pour « Chevret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-84e8e98154e5637c07b2221a0be7fdb8fb753fdc

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Partager sur Linkedin Partager sur Facebook Décision Commission des sanctions PSI 18 décembre 2017 SAN-2017-11 - Décision de la Commission des sanctions du 14 décembre 2017 à l'égard de la société Kepler Cheuvreux

Source officielle

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Annonces BODACC372 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MANUFACTURES DE CHEVRET

SIREN 535520258Greffe du Tribunal de Commerce de belfort

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOLEO CHEVRETTES

SIREN 811311505Greffe du Tribunal de Commerce de niort

04/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA CHEVRETTE

SIREN 981661663Greffe du Tribunal de Commerce d'antibes

28/05/2026

Voir →

Créations

CHEVRETTES & COMPAGNIE

SIREN 104302823Greffe du Tribunal de Commerce de Carcassonne

11/05/2026

Voir →

Modifications diverses

Le Chevretel, Pierrick

SIREN 940703424Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

07/05/2026

Voir →

?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-c07c92ed0848a2bae2d8a3931968e3dd9adf26fa

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-2b6e2e63a10cf164fac4c78a0b3f709edf4b18a0

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-1f6714fa076fc128415bd79c7857c93699fbb31f

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-6b952dffbf13803a9bd034da4376fea6843696ee

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Gad Aiach et Michaël Chetrit Décision de la commission des sanctions du 5 mai 2025 à l'égard de la société Mikostart, de Mme Karen Pignet-Aiach et de MM.

Source officielle
?

Commission des sanctions

AMF:OS:fr-amf-74546cbd74f29b335199c3c072ccf42df7fc9208

droit financier

1 janvier 2000

1 janvier 2000

Partager sur Linkedin Partager sur Facebook Décision Commission des sanctions PSI 18 décembre 2017 SAN-2017-11 - Décision de la Commission des sanctions du 14 décembre 2017 à l'égard de la société Kepler Cheuvreux

Source officielle
CA

4e Chambre A

603592c1808896b76c21daa0

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

U] [S] [U] [C] [U] [W] [U] [Q] [U] épouse [I] C/ [T] [Y] [M], [C] [X] Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE BEAUSOLEIL Grosse délivrée le : à : Me Guy CHETRITE

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2307745_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

espace végétalisé comme écrin au plus près du monument historique, aucun aménagement (ni voirie, ni stationnements) autre que paysager, ou construction ne seront acceptés au nord du mur gouttereau et au chevet

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

60354aa262662173f00092e9

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

[Z] était parti en pause dès 00h30, qu'elle l'a averti à 4h30 que Madame B se plaignait de douleurs et que ce dernier lui a répliqué qu'il n'irait qu'à 5 heure pour finalement ne s'être déplacé au chevet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2600622_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Absence de notification et situation personnelle / • En août 2025, j’étais au Portugal, au chevet de ma mère gravement malade.

Source officielle
TA

CH 2 JU

DTA_2400822_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

préparation à l'agent territorial spécialisé des écoles maternelles du matin ou de demander au maire de leur demander du temps, hors temps scolaire, pour le faire ; elle ne dispose que d'une lampe de chevet

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C201093

Cassation

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Chevet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société SCI Joseph, de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200482

Cassation

22 mai 2025

22 mai 2025

Sur le rapport de Mme Chevet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société [13], et l'avis de Mme Trassoudaine-Verger, avocat général, après

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200388

Cassation

16 avril 2026

16 avril 2026

Sur le rapport de Mme Chevet, conseillère référendaire, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société Caisse d'épargne et de prévoyance Côte d'Azur, de la SARL Cabinet Rousseau

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200385

Cassation

16 avril 2026

16 avril 2026

Sur le rapport de Mme Chevet, conseillère référendaire, les observations de la SARL Gury & Maitre, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200277

Cassation

26 mars 2026

26 mars 2026

Sur le rapport de Mme Chevet, conseillère référendaire, les observations de Me Bardoul, avocat de la société Samka, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Kronenbourg, et l'avis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200121

Cassation

5 février 2026

5 février 2026

Sur le rapport de Mme Chevet, conseillère référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société [M] [F] [R] [T] et Fils, de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de la société Libyan

Source officielle
CA

Chambre civile section B

6979e3c7cdc6046d47f6c043

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Jean-Yves Pourret, conseiller, Assistés de Mme Claire Chevallet, greffière présente lors de l'audience et assistés de Mme Solène Roux, greffière présente lors du délibéré DÉBATS : A l'audience

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

68e0157a74e929a9d8fa4256

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A JUGEMENT N° 2025/ du 03 Juillet 2025 Enrôlement : N° RG 22/10027 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2RND AFFAIRE : Mme [S] [O] épouse [X] ( Me Karine CHETRIT-ATLAN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2506924_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 juin 2025, l'EPIC 13 Habitat, représenté par Me Bendayan-Chetrit, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.

Source officielle