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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
615e0d6fc25a97f0381f4d53
29 janvier 2015
29 janvier 2015
SCP [E][C] & [T][F] C/ DIRECTION REGIONALE DES DOUANES Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE DIRECTION REGIONALE DES DOUANES Décision
Source officielle1re Chambre B
61606a2c74acd857a05b76b9
11 juillet 2013
11 juillet 2013
FOND DU 11 JUILLET 2013 FG N°2013/443 Rôle N° 12/15698 [G] [C] C/ [N] [A] SCP SCP [H] ET [A] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN / CHERFILS
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300041
20 janvier 2015
20 janvier 2015
époux X... le 8 octobre 2009 tant par la société Brique et Béton que par la société Labati Construction ; que par mail du 19 novembre 2008, Monsieur X... a envoyé à Monsieur A..., pour le chantier de Chevreuse
Source officielle8e Chambre A
616243c91217cad6c01649fb
7 mai 2014
7 mai 2014
APPELANTS Monsieur [Q] [U] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 2], demeurant Gendarmerie Brigade Territoriale [Adresse 1] représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE
Source officielleChambre 3-4
634e41bedfc182adff7ad534
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Appelante à SAS BS FUSION Représentant : Me Robin STUCKEY, avocat au barreau de MARSEILLE Société CM-CIC LEASING SOLUTIONS Représentant : Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS
Source officielleChambre 3-4
64f816400a9accd9695a421d
5 septembre 2023
5 septembre 2023
BI NETWORKS prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.
Source officielleChambre 2-4
67b6ca0921f1c2aeaaf37bbc
7 janvier 2025
7 janvier 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 1] N° RG 21/05764 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHJOD Chambre 2-4 Mme [R] [T] épouse [D] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat
Source officielleChambre 1-5
66f2566a9d8a6b45fac47b41
8 juillet 2024
8 juillet 2024
STAR MARINE Représentant : Me Denis NABERES de la SCP NABERES DENIS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-3
6688ddf8676b73dd81b96c26
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[O] [R] Mme [V] [R] Mme [I] [M] épouse [R] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielle9/1/1 dossiers seriels
67856750aaacbea0fe680d18
13 janvier 2025
13 janvier 2025
exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 13 Janvier 2025 DEMANDEUR Monsieur [U] [E] domicilié : chez MONSIEUR [F] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Maître Elodie CHEVREUX
Source officielle9/1/1 dossiers seriels
6785675daaacbea0fe680f29
13 janvier 2025
13 janvier 2025
exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 13 Janvier 2025 DEMANDERESSE Madame [N] [W] épouse [O] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Elodie CHEVREUX
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2205350_20230220
20 février 2023
20 février 2023
en vue de la réalisation d'un ensemble de bâtiments composé d'un hôtel et de deux résidences de tourisme destinés à l'hébergement des saisonniers en période estivale sur un terrain situé rue Eugène Chevreuil
Source officielleChambre 1-4
6312eee52e6a8e4f13ca6113
28 juillet 2022
28 juillet 2022
AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-2
6364bae3e405357f749ea7c9
3 novembre 2022
3 novembre 2022
SCI DU LEVANT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cynthia GELATO Me Romain CHAREUN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielleChambre 3-4
6438f1f2a942a604f5e93250
13 avril 2023
13 avril 2023
[Z] [L] Représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me CHENIGUER avocat de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS
Source officielleChambre 1-3
63d3798ed1bc2605de4b469d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Cyril MELLOUL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Compagnie d'assurance SMABTP domiciliée [Adresse 3] représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS
Source officielleChambre 1-5
64a50c51b8594705dbfcc95e
4 juillet 2023
4 juillet 2023
, dont le siège social est sis [Adresse 3], elle-même prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée et assistée par Me Romain CHERFILS
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
667d00d52439f45aaa042629
9 janvier 2024
9 janvier 2024
CHEVREUX & ASSOCIES, ORDONNANCE D'INCIDENT Prononcée le NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Madame Agnès PACCIONI, Vice-Présidente placée, chargée de la mise en état de la chambre civile
Source officielleJ.E.X
678807fcc21c0e53e7907136
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[Localité 2] (ITALIE) représenté par Maître Catherine GAUTHIER de la SELARL LEVY ROCHE SARDA, avocats au barreau de LYON substituée par Me Pauline MASSEBOEUF, avocat au barreau de LYON, Me Gilles CHEMOUL
Source officielleChambre 1-2
68676bd9fdaf41a8356be663
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SELARLU CABINET ALEXANDRA GRANIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substituée par Me Emmanuelle MATTEI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Madame [S] [U] représentée par Me Romain CHERFILS
Source officiellePage 57 sur 280
Chereul, Jeremy, Joel, Fabien
25/04/2025
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CHEREUL, Jeremy, Joël, Fabien
06/12/2024
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LA PEPITE, CHEREUL, Jeremy, Joël, Fabien
20/11/2022
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LA PEPITE, CHEREUL, Jeremy, Joël, Fabien
20/06/2019
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