Codes de loi français

Article Annexe

Département des Hautes-Alpes Communauté de communes du Champsaur. Le goût de notre terre : développement de l'agro-alimentaire et valorisation des produits locaux. Département des Alpes-Maritimes Conseil départemental des Alpes-Maritimes.

Article Annexe 2

6150 X X X X Cobitidae Loche d'étang (Misgurnus fossilis) 1145 X Loche de rivière (Cobitis taenia) 1149 X X Perciformes Apron du Rhône

Article 7

unitaire variant de 343 € à 399 € par hectare ; 14° 450 € pour les demandes portant en partie ou en totalité sur une mesure construite avec l'association des types d'opérations COUVER06 et HERBE_06 au titre du programme de développement rural de la région Rhône-Alpes

Article 2

-Académie de Lyon CROUS DE LYON FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur adjoint CROUS Rhône (69) Lyon 1 Sous-total directeur adjoint CROUS 1 Total COP/ A CROUS LYON 1 XI.

Article 1

. ― Médiat Rhône-Alpes. ― Centre régional de formation aux carrières des bibliothèques. IV Maintenicien informatique. 326r 5 ans Centre de formation et de reclassement. ― GEFI.

Article Annexe 2

prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 690805353 FINESS géographiques 690805361 Etablissement ASSOCIATION CH SAINT JOSEPH SAINT LUC Code comptable - Ville du comptable - Code CPU 01691 Libellé CPU CPAM du Rhône

Article 8

Le préfet des Bouches-du Rhône ou son représentant y est entendu chaque fois qu'il le demande. Il assiste de droit aux séances du conseil d'administration et les procès-verbaux et délibérations lui sont adressés.

LEGIARTI000025671246

Blanc 25 Comité régional Toulouse-Pyrénées APPELLATION COULEUR ACIDITÉ SO2 TOTAL GLUCOSE + ACIDITÉ INTENSITÉ INDICE Gaillac mention vendanges tardives Blanc 25 Comité régional vallée du Rhône

LEGIARTI000024423112

D 453 ex-N 113 ARLES D 570 n D 24 SAINT-MARTIN-DE-CRAU BOUCHES-DU-RHONE D 113 ex-N 113 SAINT-MARTIN-DE-CRAU A 54 N 569 SALON-DE-PROVENCE BOUCHES-DU-RHONE D 572 N ex-N 572 ARLES Limite de département A 54 ARLES CALVADOS D 613 ex-N 13 FRENOUVILLE

Article ANNEXE

NOM DE LA COMMUNE 06001 Aiglun. 06002 Amirat. 06004 Antibes. 06006 Aspremont. 06007 Auribeau-sur-Siagne. 06009 Bairols. 06010 Le Bar-sur-Loup. 06011 Beaulieu-sur-Mer. 06014 Bendejun. 06015 Berre-les-Alpes

LEGIARTI000030321182

générale de Marignane Marignane 13 Centre hospitalier d'Arles Arles 04 Centre hospitalier de Digne Digne 04 Centre hospitalier de Manosque Manosque 84 Centre hospitalier intercommunal Aix-Pertuis Pertuis 05 Centre hospitalier intercommunal des Alpes-du-Sud

Article Annexe I

VACQUEYRAS B 35 COSTIÈRES DE NÎMES B 65 CÔTES DU RHÔNE R 46 CÔTES DU RHÔNE VILLAGES R 40 CÔTES DU RHÔNE VILLAGES + dénomination géographique R 40 VACQUEYRAS R 33 LIRAC R 39 CÔTES DU RHÔNE Rs 46 CÔTES DU RHÔNE VILLAGES

Article Annexe I

Costières de Nîmes B 65 Côtes du Rhône R 48 Côtes du Rhône Villages R 40 Côtes du Rhône Villages + dénomination géographique R 40 Lirac R 39 Côtes du Rhône Rs 48 Côtes du Rhône Villages Rs

Article Annexe I

LISTE DES SERVICES DES IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP) DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ FISCALE DATE DE CRÉATION 06 - Alpes-Maritimes SIP de Valbonne CDI de Valbonne Trésorerie de Bar-sur-Loup 1er juillet 2013

Article 1

Territoires Directeur du pôle pilotage économique et opérationnel Direction Banque des Territoires Secrétaire Général mandats et investissements d'avenir Direction Banque des Territoires Secrétaire Général de la Direction Régionale Provence Alpes

Article 9

transactions ainsi que le recours à l'arbitrage en cas de litiges nés de l'exécution de contrats passés avec des organismes étrangers ; 19° Le règlement intérieur ; 20° La participation de l'institut à une unité de service de l'Université Grenoble Alpes

Article 1

Alpes (Bioforce développement) II Chef de produit 312 3 ans Groupement d'enseignement supérieur commercial de l'Est parisien (GESCEP) - Ecole supérieure de management en alternance (ESM-A) II Responsable du développement commercial 312 3 ans La compagnie

Article Annexe

(Complément en Rhône.) Jassans-Riottier et Frans, Beauregard. 06 - Alpes-Maritimes Nice.

Article 1

qualifications (URFQ) de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris vers le centre de formation continue de Fleury-Mérogis Déménagement de l'antenne d'Arles-Tarascon du service pénitentiaire d'insertion et de probation des Bouches-du-Rhône