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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
5ffc819377686c579ea2a40e
7 janvier 2021
7 janvier 2021
MAÎTRES VIGNERONS DE [Localité 3] LA VIDAUBANAISE C/ SARL INGEVIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Martine DESOMBRE Me Florence ADAGAS-CAOU
Source officielleCour d'Appel
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25 mai 2012
25 mai 2012
COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Madame BLUME, Conseillers : Madame POIREL, Madame TRUCHE, GREFFIER : Madame DESMARET Greffier lors des débats Madame CAHOUE
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fc01
5 octobre 2012
5 octobre 2012
CAHOUE Débats : en chambre du conseil, le 07 Septembre 2012 en présence de F. GALTIER, substitut général.
Source officielleREFERES 1ER PP
637dc7bb14982305d4c1ff38
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Représentés, concluant et plaidant par Maître CANU-RENAHY, avocat au barreau d'Amiens.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6274bc842799a9057d5dd07b
5 mai 2022
5 mai 2022
] [C] et Associes es qualité de mandataire de [T] [L] assignée en reprise d'instance le 9 novembre 2021 à personne habilitée 257 rue Saint Julien 59501 Douai cedex Représentés par Me Catherine Camus-Demailly
Source officielleChambre 6/Section 4
658096e83ea7c8c1120dd8ad
18 décembre 2023
18 décembre 2023
ORDONNANCE : Prononcée en audience publique, par ordonnance réputée contradictoire et en premier ressort, par Monsieur Gilles CASSOU DE SAINT-MATHURIN, Vice-Président, juge de la mise en état, assisté
Source officielleREFERES 1ER PP
671b35362edfb0b58c05ea25
24 octobre 2024
24 octobre 2024
ENTRE : Monsieur [M] [P] [Adresse 2] [Localité 4] Madame [U] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés et plaidant par Me Virginie CANU-RENAHY de la SELAS CANU-RENAHY ET ASSOCIES, avocat
Source officielleJAF Cabinet 7
65aad12e0c777d3ec8ebc9b1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Adresse 5] [Localité 6] représenté par Me Catherine DE VALLOMBREUSE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 480 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrat : Madame BALANCA-VIGERAL Greffier : Madame CASSOU
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2502545_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
à Mme A D, et tout occupant de son chef, de quitter sans délai le logement, relevant du programme d'accueil et d'hébergement des demandeurs d'asile (PRAHDA), qu'elle occupe au 466, boulevard Albert Camus
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
616258fca2370d151415ac4c
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Benoît TRUET-CALLU, greffier.
Source officielle9ème Chambre
DTA_1911339_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
l'académie de Versailles du 9 juillet 2019 en tant qu'il est affecté au collège des Vallées à la Garenne Colombes et en tant qu'il porte affectation d'un professeur au lycée général et technologique Albert Camus
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA00143_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Par des mémoires en défense enregistrés le 23 juin 2022 et le 26 juillet 2022 M. et Mme B, représentés par Me Le Camus, demandent à la Cour : 1°) de rejeter la requête du ministre ; 2°) de mettre à
Source officielle8ème chambre
DCA_25PA03993_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
B..., représenté par Me Camus, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2417797 du 25 mars 2025 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet de la Seine-Saint-Denis
Source officielleRéféré président
67f96e000ea89248182a9b04
3 avril 2025
3 avril 2025
MAAF ASSURANCES (RCS Niort N°542073580), en qualité d’assureur de la Société ENTREPRISE [Localité 5], dont le siège social est sis [Adresse 6] Rep/assistant : Maître Matthieu CAOUS-POCREAU de la SCP IPSO
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd86000
13 mars 2002
13 mars 2002
du 13 Mars 2002, date la laquelle le délibéré a été prolongé DEMANDEURS EN INTERPRETATION Madame Véronique X... épouse Y... 41 rue de Bonchamp 49410 LA CHAPELLE ST FLORENT représentée par Me Matthieu CAOUS-POCREAU
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87457
13 septembre 2004
13 septembre 2004
Clothilde Z... épouse X... née le 24 Août 1972 à PAIMBOEUF (44560) 24 rue de Lorraine 44000 NANTES représentée par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Matthieu CAOUS-POCREAU
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2104301_20250801
1 août 2025
1 août 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 10 mars 2025, la société MMA Iard, représentée par Me Caous-Pocreau forme toutes protestations et réserves sur l'extension des opérations d'expertise à son égard
Source officielleSociale B salle 3
69fc2599cdc6046d47e214eb
30 avril 2026
30 avril 2026
[Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour conseil Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Céline LESTRELIN, avocat au barreau d'ARRAS COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleChambre 20
69f2a3b0cdc6046d4707073f
15 juillet 2025
15 juillet 2025
[U] [G], Président, [Adresse 9] comparant par Me Antoine CAMUS [Adresse 10] [Localité 1] (P490) FORMATION Président : M. Philippe MARIN assisté de Me Dominique DA Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69eb45b8cdc6046d475d68df
21 avril 2026
21 avril 2026
l'examen de la situation économique de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 21/04/2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Nicolas CAMUS
Source officiellePage 57 sur 230