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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
DTA_2101661_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
A Brun a sollicité auprès du département de l'Allier un agrément en qualité d'assistant familial.
Source officiellecomm
6079d36f9ba5988459c5925a
22 janvier 1979
22 janvier 1979
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, BRUN, DECORATEUR, FUT CHARGE DE TRAVAUX PAR ROUSSEAU AUX TERMES D'UNE CONVENTION DU 28
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f142
13 février 2012
13 février 2012
Bruno X... de sa réintégration à compter du lundi 2 juin 2008. Le 17 septembre 2008, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00095
3 février 2009
3 février 2009
Bruno X... que sur le pourvoi incident relevé par la Compagnie européenne d'opérations immobilières : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. Bruno X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100829
10 juillet 2013
10 juillet 2013
QUATRIEME MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR statué sur l'instance disciplinaire dirigée contre de Monsieur Bruno-Marie X..., le conseil de l'ordre des avocats de Poitiers
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61609205db7ff645d856646f
14 mai 2014
14 mai 2014
La SAS OCEAN BRUN [Adresse 5] [Localité 1]. La SELARLU Catherine POLI es-qualité d'administrateur judiciaire de la société OCEAN BRUN dont le siège social est sis [Adresse 5] [Localité 1].
Source officielleCour d'Appel
6253ccb6bd3db21cbdd910b0
6 février 2014
6 février 2014
Bruno X..., M. Dominique X... MJ-iB Grosses délivrées à maître DEBERNARD-DAURIAC et à Maître VALIERE-VIALEIX, avocats.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402577_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les conclusions présentées à ce titre par la SCEA Henri Brunier et Fils doivent dès lors être rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d31e
16 décembre 2009
16 décembre 2009
Bruno D... est absent non excusé.
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd90899
2 mai 2013
2 mai 2013
Bruno X...à l'encontre de M.
Source officielle1ère chambre civile A
5fdddaf82923537ee8bc2718
19 juillet 2018
19 juillet 2018
Bruno X... né le [...] à [...] (HAUTE-SAVOIE) [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881f5
13 avril 2006
13 avril 2006
Bruno TAILLEFER DE X... a relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
écembre 2006, à titre incident, sur les dispositions pénalesc/Monsieur X
6253c9c9bd3db21cbdd89379
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Bruno né le 09 Janvier 1968 à NANTES (44) fils de X... Alain et de Y...
Source officielleCour d'Appel
S.A.R.L. LES REVERIES DU PROMENEUR SOLITAIREc/Monsieur Bruno X
6253ca40bd3db21cbdd8a752
25 mars 2008
25 mars 2008
LES REVERIES DU PROMENEUR SOLITAIRE c/ Monsieur Bruno X...
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304522_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
B A, représenté par Me Bruna-Rosso, a saisi le tribunal d'une demande tendant à obtenir l'exécution forcée du jugement n°2202554 rendu le 15 novembre 2022.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007741262
20 novembre 1987
20 novembre 1987
Bruno X..., - les conclusions de M. E. Guillaume, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le 25 septembre 1981 M.
Source officielleChambre 04
69f252cacdc6046d4700e10a
22 janvier 2025
22 janvier 2025
JUGEMENT DE POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION N • de PC : 2024J02251 Attendu que par jugement en date du 13 NOVEMBRE 2024 une procédure de redressement judiciaire a été ouverte du chef de la SAS BRUNIER
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d11424cdc6046d4718b11e
24 janvier 2025
24 janvier 2025
ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG : 2024055684 ENTRE : SAS BRUYAS, dont le siège social est Avenue Charles de Gaulle 30190 LA CALMETTE RCS B 378566087 Partie demanderesse : comparant par Me Yulia YAMOVA Avocat
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d11431cdc6046d4718b1fd
24 janvier 2025
24 janvier 2025
ANTOINE VERLY, GREFFIER, RG : 2024055686 ENTRE : SAS BRUYAS, dont le siège social est Avenue Charles de Gaulle 30190 LA CALMETTE RCS B 378566087 Partie demanderesse : comparant par Me Yulia YAMOVA Avocat
Source officielleTrib. de Commerce
69d8e7a6cdc6046d47c2bb2f
9 avril 2026
9 avril 2026
VINGT-SIX Rôle n° 2024F804 Procédure 2023RJ0326 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société DF2G [Adresse 1] [Localité 1] non comparante Date d'ouverture : 22 novembre 2023 Juge-Commissaire : Monsieur Bruno
Source officiellePage 57 sur 1444