Confronté à Mme Y... devant les services de police, Mr X... maintenait ne pas lui avoir retourné ou même saisi les avant bras.

conformité de la pelle vendue non seulement par rapport à la commande mais également par rapport aux spécifications techniques du constructeur accompagnant cette machine ; que concernant en effet le bras

dossier, Dans le dossier concernant : Monsieur [L] [F] né le 12 Avril 1992 à [Localité 3], Demeurant [Adresse 1] accueilli à l’EPSMD de [Localité 1] comparant, assisté de Maitre Stéphanie CARLIER-BRAME

représenté Dans le dossier concernant : Monsieur [S] [V] né le 24 Janvier 1975 à [Localité 2], Demeurant [Adresse 3] accueilli à l’EPSMD de [Localité 3] comparant, assisté de Maitre Stéphanie CARLIER-BRAME

dossier, Dans le dossier concernant : Monsieur [C] [X] né le 06 Septembre 1971 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] accueilli à l’EPSMD de [Localité 1] comparant, assisté de Maître Stéphanie CARLIER-BRAME

Le requérant souffrait d’hématomes divers, dont le plus important au bras droit.

 ; sans travail avec les bras en hauteur (au-dessus du plan des épaules).

au cours de laquelle il a souffert notamment de troubles psychiques, de douleurs au bras droit et de troubles liés à l'utilisation de son bras gauche.

Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 212310022021002067 du 27/05/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Dijon) représenté par Me Anais BRAYE

 : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 05 Février 2026 sans opposition des parties devant Madame DE BRIER

Sur l'usure des silentblocs de bras de suspension avant droit et avant gauche En l'espèce, aux termes de son rapport, Monsieur [E] a relevé une usure des silentblocs de bras de suspension avant droit

Siège des lésions : épaule et avant-bras droit. Nature des lésions : douleur. ".

Il ne se présume pas et doit être prouvé" ; que Monsieur [U] plaide qu'en sa qualité d'associé, il connaissait, tout comme la BRA, la situation déjà obérée de la société VPRM au moment de 1a souscription

l'Environnement (DRIRE) va effectuer des contrôles sur plusieurs sites appartenant à la société coopérative agricole Agro Picardie ; que le 14 juin 2001, une vérification a lieu sur le site de Lanneville les Bray

GREFFIER : Nadine BERLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Alain MOUYSSET : CONSEILLER Patrick SENDRAL : CONSEILLER ARRÊT

inquiétant, pansement alcoolisé à faire plus haut si possible, patient va récupérer progressivement ; - le 1er avril suivant était diagnostiqué à la clinique St Georges la présence d'un œdème de l'avant-bras

  : rougeur et ecchymose sur le bras droit, un gonflement de 8 à 10 cm sur le bras droit, lésion de 3 x 4 cm sur la main droite. 11.     Sur l’agent B.T.

Il met en avant un contexte général de contamination des mineurs de fond des HBL aux huiles de houilles, braies de houille et aux H.A.P., et évoque l’absence, durant toute sa carrière, de récupération