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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale A salle 2
62c67c1cca9bf2637903079a
29 avril 2022
29 avril 2022
remarque sur notre surpoids à lui et à moi sur le ton de la rigolade, j'étais dépitée, je n'avais qu'une hâte, me sauver de cette réunion, j'avais honte le jour-même, je lui ai fait un mail avec une boule
Source officielleSécurité sociale
6036057c2cc8bb6a8da834f4
12 janvier 2016
12 janvier 2016
assistance occasionnelle d'une tierce personne avant la consolidation par la sécurité sociale, évaluée à une heure par jour 7 jours / 7, - nécessité d'adapter sa voiture, avec l'installation d'une boule
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0401DEC004540115
1 avril 2025
1 avril 2025
I would rather die, I would rather go with bottles of petrol and let the sniper gun me down ... I don’t want to throw myself from the Kievyan [Bridge]; I don’t want to leave Armenia.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1990:0205DEC001388788
5 février 1990
5 février 1990
on 15 May 1987, when the parents attempted to keep the boy at home after the alleged sexual abuse.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-167617
20 septembre 2016
20 septembre 2016
In response to her entreaties, the officers fetched the second applicant’s bag and let her prepare a baby bottle for her toddler, the fifth applicant.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05002
3 novembre 2016
3 novembre 2016
[B] suite au jet d'une boule en aluminium en direction de sa tête par [I] [C], résulte de la réaction même de M.
Source officielleChambre sociale
671b35692edfb0b58c05ebd9
24 octobre 2024
24 octobre 2024
* Absence du terme ingrédients et l'ingrédient allergène « emmental (lait)» était en minuscules' - Le tableau réglementaire d'affichage des prix du pain n'était pas lisible, - Les documents ENR-BOUL
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6597aab1ade3490008c31236
4 janvier 2024
4 janvier 2024
L'appelant peut subsidiairement être indemnisé du montant d'une boule sur son volant dont le prix figure sur le devis qu'il produit au débat. En l'espèce, l'expert a relevé que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8da
20 juin 2012
20 juin 2012
Jugement rendu (e) le 23 Juin 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 10/ 00396 Copies exécutoires délivrées à : Me Ibrahima BOYE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0601DEC000288810
1 juin 2017
1 juin 2017
domestic proceedings for damages brought by the applicant, the courts found that although his cell had not been equipped with a sanitary facility, there was no evidence that he had been forced to use a bottle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0709DEC002908495
9 juillet 1997
9 juillet 1997
de la requête N° 29084/95 présentée par Michel BOULE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-162399
30 mars 2016
30 mars 2016
EUR 59) in non ‑ pecuniary damage, court expenses (b) To perform various apartment block repairs, i.e. to replace a boiler and the pipes system, to clean and to repair the basement
Source officielleJuge de l'exécution
68debe586af9fd1f80948916
2 octobre 2025
2 octobre 2025
MINUTE N° : 25/ DOSSIER N° : N° RG 25/02256 - N° Portalis DBW2-W-B7J-MWN5 AFFAIRE : Syndicat GROUPEMENT DEPARTEMENTAL DES MAITRES ARTISANS BOUL ANGERS DES BOUCHES DU RHONE / S.A.R.L.
Source officielle3ème chambre
627ca8c64781dc057dee7d9d
11 mai 2022
11 mai 2022
habitent l'appartement situé sur le même palier que le sien et qu'il a souffert à plusieurs reprises de leurs nuisances sonores, et ce à des heures avancées de la nuit ; il a dû se résoudre à mettre des boules
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6970d570cdc6046d471d5ab0
20 janvier 2026
20 janvier 2026
La situation était trop dure à gérer et elle en a informé son responsable, le 6 juin, elle en était malade et elle vient, avec la boule au ventre au travail.
Source officielle5e chambre Pole social
69735e9fcdc6046d47693cac
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Premièrement c'est dû au travail à la pénibilité à la conduite au chantier et aux gestes répétitifs rapidement que je faisais pour montrer toujours ma volonté de bien faire rentrer dans la boule casser
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d6fde12c85000874b0be
17 janvier 2024
17 janvier 2024
je ne parvenais plus à réfléchir, j'évitais par tous les moyens de rencontrer le chirurgien en question, je me sentais dévalorisée, je pleure quand on me parle, difficultés de concentration, stress, boule
Source officielleChambre Commerciale
68fb978311af6ba0065f3ff8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[X] s'est conformé aux termes du jugement, ayant procédé à l'enlèvement de la structure des terrains de boules et leur sol en gravier ainsi que les barrières et les gravats ou matériaux entreposés à l'extérieur
Source officielleSection 8 - Chambre 2
DTA_2111617_20230831
31 août 2023
31 août 2023
S'il ressort des pièces du dossier que l'intéressé, lors de son audition par les services de police le 16 mai 2021, a mentionné être atteint d'une maladie au niveau de la vessie, avoir une boule et souffrir
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00064_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 29 décembre 2022, Mme C, représentée par Me Boulé, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 4 000 euros soit mise à la charge du CROUS de Bordeaux-Aquitaine au
Source officiellePage 57 sur 225