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2 153 résultats pour « Boussum »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

6451fb9448616ed0f8cd50ec

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Elle a dû quelque peu «bousculer» des modes de fonctionnement qui devaient évoluer tant sur le plan structurel qu'organisationnel que sur le plan de la gestion des ressources humaines.

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-1ère sect

63be63bd13ef607c90ab6624

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Ils ajoutent que monsieur [G] avait indiqué dans son questionnaire adressé à la MSA qu'il était occupé à défaire les ficelles des palettes quand il a été bousculé par le chariot élévateur.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

63c10983bf9fd47c90a13c3f

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

de la succession de [V] [M] ; - et préalablement a celles-ci, ordonné à 1'audience des criées du Tribunal de grande instance de Bobigny, sur le cahier des charges déposé au greffe par Maitre Nadia Boussac-Coutey

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7accece1704f57479b1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Mais il est revenu sur la position et vous a violemment bousculé, provoquant un heurt sur un poteau d'estacade. Vous avez terminé tous deux à terre et avez de nouveau été séparés.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62848f7d498a54057d102d22

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

GAN ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 5] représentée par Maître GARAUD substituant Maître Bénédicte DE BOUSSAC DI PACE

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6684eac3a0de54ff609f7cb4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

RCS de PARIS sous le n°542 063 797 agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 8] - [Localité 7] représentée par Maître Bénédicte DE BOUSSAC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6871ecf8542d85a267f3c729

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

doute est d'autant plus grand qu'au regard de l'accident décrit il était impossible qu'il s'agisse d'une lombalgie d'effort dans la mesure où l'intéressé s'était fait mal au dos après s'être fait bousculer

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6811b55b1fd650b69542c9ae

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Ainsi le chef de cuisine Monsieur [M], témoigne 'devenant hystérique tout en m'insultant de sale porc d'Alsacien, et lorsque j'ai insisté, à ma stupeur elle a commencé à me bousculer tout en proférant

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6808778653f7b81e1a5eb08b

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

Mon fils s'est relevé et l'a bousculé. Ensuite, [P] a voulu donner un coup de poing sur la tête de [X]" ; - "Mon fils qui était joueur prend un coup et pousse l'auteur de ce coup.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-MCZK S.A.R.L. EASY PRINTc/S.A

65b20a34c4cf860008dff373

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

EASY PRINT, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, Activité : , demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Bénédicte DE BOUSSAC DI PACE de la SELARL

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

65cb1713474256000835c4af

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Mais plus grave encore, vous ne vous êtes pas limité aux insultes, vous avez violemment bousculé M. [T] en lui donnant l'ordre de décharger le fourgon. M.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6a0b6384cdc6046d471d5237

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Adresse 2] [Localité 7] défaillante SA [Y] ASSURANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Bénédicte DE BOUSSAC

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

5fd996f4c19ba788c6c85076

Appel

7 janvier 2020

7 janvier 2020

BORDEAUX, et assistée de Maître Jean-Philippe MAGRET de la SELARL MAGRET, avocat plaidant au barreau de LIBOURNE INTIMÉ : [T] [O] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Bénédicte DE BOUSSAC

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00777

Cassation

22 mars 2011

22 mars 2011

résidents ", comme avec Mme C....., (en " la tirant fortement par le bras vers la salle de bains "), ainsi que d'avoir " hurlé sur Mme I...., lorsqu'elle avait découvert son lit souillé ", ou d'avoir bousculé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10367

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

classe, décrites par Mademoiselle [W] dans sa plainte pénale de la manière suivante : "Là il m'a suivi il est entré dans la salle en disant "elle est où l'autre" et il m'a bousculée

Source officielle
CA

Chambre sociale

616246baaf0a1de0eb1b6460

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

Les mois suivants, elle a subi moqueries et paroles humiliantes jusqu'au 9 novembre 2009 lorsque Monsieur [C] l'a bousculée volontairement puis l'a injuriée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90212

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

. – 44190 Boussay Madame Murielle OOOOOO... épouse NNNNNN... demeurant... – 44190 Boussay Monsieur Patrice PPPPPP... demeurant... – 78310 Maurepas Madame My-Viêt PPPPPP...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01602

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

, s'agissant d'un trouble délirant persistant, mais il écarte un syndrome dissociatif ; qu'il n'écarte pas la possibilité d'une "décompensation avec invasion d'idées persécutives qui pourraient le bousculer

Source officielle
CC

cr

6137264dcd580146774247e3

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

Y... si celui-ci n'avait pas été préalablement bousculé par le véhicule qui a pris la fuite ; que la violence du premier des deux chocs évoqués est attestée non seulement par les marques relevées sur le

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2503490_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

BOUSSUGE La République mande et ordonne au préfet des Yvelines en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

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