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1 588 résultats pour « Beignet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00703_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 avril 2025, la SMACL, représentée par la SCP Lesage Berguet Gouard-Robert, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante

Source officielle

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Annonces BODACC357 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Les Amis Beignets

SIREN 912049699Greffe du Tribunal Judiciaire de colmar

19/06/2026

Voir →

Créations

BEIGNET, Clarisse

SIREN 103513420Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

17/04/2026

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Modifications diverses

VAYSSE-BEIGNET, Cyril, Jean-Marie, Bernard, VAYSSE

SIREN 995023132Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

12/03/2026

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Dépôts des comptes

CHRISTOPHE BEIGNET

SIREN 521019794Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

28/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HEIM BEIGNETS

SIREN 500585914Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

02/02/2026

Voir →

TA

4ème Chambre

DTA_2101851_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

H et Mme D B, représentés par Me Beugnot, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 septembre 2020 par lequel le maire de la commune de Marseille a délivré à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c89

Appel

4 juin 2014

4 juin 2014

Représentant : Me BENET de la SCP GOUIRY/ MARY/ CALVET/ BENET, avocat au barreau de NARBONNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2013/ 16951 du 29/ 01/ 2014 accordée par le bureau

Source officielle
CA

4e chambre civile

627ca81c4781dc057dee7aa0

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

492826417, dont le siège social est [Adresse 6], agissant par son représentant légal en exercice, es qualité, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Antoine BENET

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0629DEC003046696

Admin. suprême

29 juin 1999

29 juin 1999

March 1993 the applicant applied to the President of the Vienna Civil Regional Court ( Landesgericht für Zivilrechtssachen ) to be entered on this court’s list of registered interpreters ( allgemein beeidete

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69f19ce1cdc6046d47ee1a8b

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Laetitia LOPEZ, avocat au barreau de LYON, Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : [J] [B] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Serge BEYNET

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69f19d00cdc6046d47ee1c99

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Laetitia LOPEZ, avocat au barreau de LYON, Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON INTIMÉS : [N] [H] [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Me Serge BEYNET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

603442e7f717ce33da0b82d5

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

SALEMBIEN, avocat au barreau de PARIS, toque : R35 INTIMÉS 1) Monsieur [M] [P] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 2] (MAROC) demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Laurent BERNET

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

6348ff5263d497adffda3f09

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

OCTOBRE 2022 APPELANTE : URSSAF DE NORMANDIE VENANT AUX DROITS DE L'URSSAF DE BASSE-NORMANDIE [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Gaël BALAVOINE, substitué par Me BENNETT

Source officielle
CA

3e chambre civile

63c10924bf9fd47c90a13a80

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

] [Localité 2] et Mme [U] [H] épouse [B] née le 30 Septembre 1947 à [Localité 7] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Robert MARY de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET

Source officielle
CA

4e chambre civile

63b7ccf66b63637c907b7b69

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

juridictionnelle Totale numéro 2019/010994 du 17/07/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) Représenté par Me TREZEGUET substituant Me Claude CALVET de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000032629889

Admin. suprême

31 mars 2014

31 mars 2014

Les Bouillots à Bayet (03500), la société SIFDDA Bretagne, dont le siège social est situé Usines des Veaux à Guer (56380), la société SIFDDA Centre, dont le siège social est situé sis Route de Niort à Benet

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000029356605

Admin. suprême

18 juillet 2014

18 juillet 2014

aux Bouillots à Bayet (03500), la société SIFDDA Bretagne, dont le siège social est situé Usines des Veaux à Guer (56380) et la société SIFDDA Centre, dont le siège social est situé Route de Niort à Benet

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100676

Cassation

23 juin 2011

23 juin 2011

h 55, avec arrivée à 10 h 41 0 E ; elle produit également un billet de train de retour Marseille-Sète, partant à 19 h 32 et arrivant à 21 h 19 26,70 € , ainsi qu'un billet d'avion "Vacances transat bennett

Source officielle
CC

civ3

613721d4cd580146773f7d15

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

exercice, domicilié en cette qualité à l'Hôtel de ville de Beaulieu-sur-Mer (Alpes-Maritimes), 38) de la Fédération française de tennis, association dont le siège est Stade Rolandarros, 2, avenueordon Bennett

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc63bd3db21cbdd8ff3b

Appel

16 novembre 2012

16 novembre 2012

prise en la personne de son représentant légal 45 Rue Victor Hugo 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Jacqueline RENIA, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Jackie Z... ... 85490 BENET

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA04785_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 20 novembre 2023 et 5 juillet 2024, la société Valente Sécurité, représentée par Me Bénet, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA04786_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 20 novembre 2023 et 8 juillet 2024, la société Valente Sécurité, représentée par Me Bénet, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA04787_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 20 novembre 2023 et 5 juillet 2024, la société Valente Sécurité, représentée par Me Bénet, demande à la cour : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2207856_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

C deux offres de logements, dans des appartements de type T4, situés, respectivement, 23, Chemin des moines à Marly-le-Roi, et 2, avenue des Vignes Benettes, au Pecq.

Source officielle