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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
6079a88a9ba5988459c4dd67
2 juillet 1964
2 juillet 1964
(ALFRED) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE COLMAR DU 12 JUILLET 1963 QUI A CONDAMNE X...
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c568
14 janvier 1986
14 janvier 1986
(Alfred) pour homicide involontaire, l'a déboutée de ses demandes ; LA COUR Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu que le mémoire en demande, en ce qu'il est présenté au
Source officiellecomm
61372157cd580146773f2faf
22 janvier 1991
22 janvier 1991
Alfred Y..., demeurant ...
Source officiellecomm
61372157cd580146773f2fb0
22 janvier 1991
22 janvier 1991
Alfred X..., demeurant ... (Haute-Garonne), II Sur le pourvoi n° 89-11.037 K formé par M. Jean Y..., demeurant ...
Source officiellecomm
61372159cd580146773f3094
22 janvier 1991
22 janvier 1991
Alfred Y..., demeurant ...
Source officiellecomm
6137215acd580146773f3097
22 janvier 1991
22 janvier 1991
Alfred Y..., demeurant à Toulouse (Haute-Garonne) ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 11 juin 1985 par le président du tribunal de grande instance de Toulouse qui a autorisé des agents de la
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-49303
13 février 1991
13 février 1991
Having regard to the report drawn up by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 9 December 1985 by Mr Alfred
Source officielleChambre 2/section 3
67f8076acf40727a00439c28
10 avril 2025
10 avril 2025
Dans l'affaire entre : Monsieur [M] [F] né le [Date naissance 3] 1958 à [Localité 16] [Adresse 7] [Localité 6] demandeur : Ayant pour avocat Me Alfred FITOUSSI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007699616
25 juillet 1986
25 juillet 1986
Alfred DEFOSSEZ, demeurant rue de l'Epinette à Estaires, enfin M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466657.20230214
14 février 2023
14 février 2023
Alfred D, Christian A et David Éliézer ont demandé au tribunal administratif de la Guadeloupe d'annuler la délibération du conseil municipal de la commune du Moule du 5 février 2018, en tant que cette
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466994.20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
la construction d'un immeuble de quinze logements à R+7 après démolition d'un petit hôtel particulier à R+1, d'une annexe de stationnement et l'abattage de deux arbres sur un terrain situé au 1, rue Alfred
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301014
17 septembre 2013
17 septembre 2013
Jean-Michel, Patrick Jean Alfred et Dominique Y..., Mme Virginia A... et M.
Source officiellecr
éesc/Evelyne Y
6137254dcd5801467741c98b
27 février 1992
27 février 1992
défaut de maîtrise de Raymond Z... qui circulait à grande vitesse alors que le soleil gênait sa visibilité ; "1°/ alors qu'il résultait tant des procès-verbaux d'audition d'usagers, du témoin victime Alfred
Source officiellesoc
61372178cd580146773f4054
7 mai 1991
7 mai 1991
Alfred X..., demeurant n° 52 à Saint-Blaise La Roche (Bas-Rhin), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 mars 1991 où étaient présents : M. Cochard, président, M.
Source officielleciv2
Donne défautc/M. X
61372198cd580146773f5185
6 décembre 1991
6 décembre 1991
Alfred B..., demeurant ... à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), 2°/ M.
Source officiellecr
61372590cd5801467741ed21
26 janvier 1993
26 janvier 1993
Alfred, B... Christian, A... Pierre, D... Paul, E... Olivier, F...
Source officielleciv2
6137210fcd580146773f0a63
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Alfred Z..., demeurant tous deux résidence Sarcignan, bâtiment G, escalier 64 D, 4e étage, à Villenave-d'Ornon (Gironde), 5°) de Mme Maryse Z..., épouse E..., demeurant résidence Sarcignan, bâtiment
Source officielleciv2
61372116cd580146773f0dbb
14 mars 1990
14 mars 1990
Alfred, 2°) Syndicat Agricole de Montalzat, dont le siège est à Montalzat, Caussade (Tarn-et-Garonne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 février 1990, où étaient
Source officiellesoc
613720e1cd580146773ef27a
2 février 1989
2 février 1989
Alfred, demeurant ...
Source officielleciv3
6137213ccd580146773f21da
24 octobre 1990
24 octobre 1990
Alfred Y... B..., demeurant à Athis Mons (Essonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1988 par la cour d'appel de Bourges (1re chambre), au profit de : 1°) M. Rosendo Z...
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