Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10929
4 novembre 2016
4 novembre 2016
vérifiable, ne permet pas d'établir la réalité de la clientèle existant à la période considérée ; qu'il verse, également, à la procédure un document dactylographié intitulé "listing prospect
Source officielle3ème chambre
69e8c0dccdc6046d472142c2
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le tribunal relève qu'aucun compte-rendu d'entretien avec des prospects et qu'aucun rapport régulier n'est produit par LAUZUN pour justifier l'exécution de ses prestations.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163278e33484180ee7228af
14 septembre 2011
14 septembre 2011
qu'elle ajoute que le nombre de 120 contacts mensuels était un seuil minimum et non maximum contrairement à ce qu'a jugé le tribunal; Considérant que Axis Finance objecte qu'un nombre important de prospects
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00476
4 mai 2010
4 mai 2010
une indemnité de rupture forfaitaire et définitive de quatre vingt mille francs ; qu'il était autorisé à exercer une activité de vente de cartouches d'imprimantes, sauf, pendant une année, à ne pas prospecter
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY02613_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
compte tenu de l'étroitesse de la voie d'accès au projet et de la dangerosité de la configuration des lieux ; - le projet méconnaît l'article UC 7 du règlement du PLU concernant les règles de prospect
Source officielle10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2300604_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
recours gracieux est erronée ; - l'extension en litige ne respecte pas les règles d'urbanisme prévues à l'article Ucb 7 du PGA de la commune de Mahina et procède d'une erreur de droit en matière de prospect
Source officielle9e Chambre A
6033654a3b57e3174526ff88
23 juin 2017
23 juin 2017
Précisément, ce constat intervient alors qu'il vous a été rappelé à de nombreuses reprises dès le mois de mai 2012 et lors de votre entretien annuel, que le ciblage des prospects de votre secteur était
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200953
7 juin 2012
7 juin 2012
preuve à soi-même ; qu'en refusant de rétracter une autorisation de mesure d'instruction in futurum destinée à réunir des éléments de preuve d'actes de concurrence déloyale relatifs à des clients, prospects
Source officielleSociale E salle 4
62c52965a2c4236379079727
29 avril 2022
29 avril 2022
et ouvrir de nouveaux comptes GSS y compris CHR : - identifier les potentiels sur l'ensemble du territoire - élaborer les plans d'actions à l'attention de ces prospects - identifier les principaux
Source officielleCh. Sociale - Section B
68df5d744a4e15bf2fe4fa50
2 octobre 2025
2 octobre 2025
au salarié d'avoir négligés, sont toujours en statut à faire le 09 mars 2022, soit plus d'une année après l'identification du prospect et alors que M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63c8eeb9dc5b777c90992e38
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Avant de rencontrer un prospect ou un client, vous devez vous fixer des objectifs d'entretien et définir les moyens disponibles pour les atteindre.
Source officielleChambre sociale
68fb978311af6ba0065f3fa4
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Il s'en évince qu'elle a réalisé 525 visites en 2022 : - dont 66 (43 en prospects) n'ont pas été renseignées par elle sur leur potentiel (NP), - dont 259 rendez-vous prospects et 266 rendez-vous clients
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2400143_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
" et des " anciens prospects ".
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-151147
15 janvier 2015
15 janvier 2015
However, he conceded that the earlier period of detention was relevant to the prospects of removal. The court had regard to the relevant principles of domestic law set out in R v.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-183498
12 mai 2018
12 mai 2018
QUESTION tO THE PARTIES Has the applicant been deprived of any real prospect of release and thus potentially subjected to inhuman punishment, in breach of Article 3 of the Convention, in view of the fact
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-179943
8 décembre 2017
8 décembre 2017
QUESTION tO THE PARTIES Has the applicant been deprived of any real prospect of release and thus potentially subjected to inhuman punishment, in breach of Article 3 of the Convention, in view of the fact
Source officiellesoc
6079b15a9ba5988459c51d4c
14 novembre 1991
14 novembre 1991
septembre 1987), que Mme X..., engagée par le Club français des bibliophiles le 5 janvier 1982 en qualité de représentant exclusif, a été licenciée le 30 novembre 1984 ; qu'elle était chargée de prospecter
Source officiellesoc
6079b1fe9ba5988459c54c6e
14 octobre 1970
14 octobre 1970
DONC PLUS RETRIBUE D'APRES SON ACTIVITE REELLE ; QUE LE RESULTAT DE SES VISITES, QUANT AUX COMMANDES, LUI ETAIT INDIFFERENT PUISQUE SA REMUNERATION N'EN DEPENDAIT PAS ET QUE, S'IL CONTINUAIT A PROSPECTER
Source officielleciv3
6137216ccd580146773f3a4a
9 octobre 1991
9 octobre 1991
Y..., qui avait signé les demandes de permis de construire était à l'époque au courant des imprécisions volontaires des cotes du plan de masse du premier permis au niveau du prospect entre le bâtiment
Source officielleciv3
6079436e9ba5988459c4245f
22 novembre 1977
22 novembre 1977
CAFE-RESTAURANT DANS UN IMMEUBLE APPARTENANT A MACHUT, ET QUI A AGRANDI SON ETABLISSEMENT EN CONSTRUISANT DANS LE PROLONGEMENT DE L'IMMEUBLE EN LIMITE DE PARCELLE SANS RESPECTER LES PRESCRIPTIONS DE PROSPECT
Source officiellePage 56 sur 728