Il apparait que Mme [K] qui avait réalisé des ouvertures de grande dimension en partie basse de son mur de clôture, les a obturées à la demande des consorts [X] /[G] au profit de la création de barbacanes

périphériques de la baignoire ne sont pas étanches à cause de l’instabilité de la baignoire acrylique qui est posée sur des supports en maçonnerie ;l’évier trop plein de la baignoire est déboité et l’obturateur

tuiles ne permettant pas que cette toiture soit étanche (page 30) ; Au niveau du plafond du séjour de l'appartement R+2: le bourrage au mortier de l'abergement de la fenêtre de toit a complètement obturé

Il est aussi évident que ces galeries ont été condamnées et obturées après démantèlement des équipements de convoyage et de la plupart des équipements électriques .'

huissier de justice, le 9 janvier 2014 ; Considérant que l'huissier a constaté, dans le salon de coiffure, qu'une avancée abritant une conduite d'eau présentait une grande excavation partiellement obturée

du puits en dessous du niveau du sol naturel va en direction de l'immeuble des propriétaires ; qu'il a constaté par ailleurs l'existence d'un conduit sectionné sortant du sol, dont l'extrémité a été obturée

La cour observe néanmoins que la construction de Mr Y... a été réalisée à quelques centimètres du mur, sans toucher aux gouttières, et que l'interstice a été obturé par du polystyrène de telle sorte que

X... et aux consorts X...., couloirs qui ont été obturés par la suite.

Les produits à promouvoir sont ceux actuellement repris dans nos tarifs, à savoir : les canons à air AIRCHOC les obturateurs souples les godets d'élévateurs SOLIGOM les pièces moulées le GIRONET

condamner Monsieur X... à y procéder en tant que de besoin, - dire qu'on ne sait si une ouverture existait à l'emplacement actuel de la cuisine, et si cette ouverture existait, depuis quand elle a été obturée

construire serait incomplet en l'absence d'indications concernant les mesures prises pour préserver la salubrité de l'immeuble cadastré section LT n°160, le projet litigieux ayant pour conséquence d'obturer

    La Cour observe qu'en l'espèce nul ne conteste que les deux obus ayant touché le village de Karşılar et causé la mort de la proche des requérants ont été tirés par l'unité de gendarmes sise

Mr [VO] [B] était sourd suite à des blessures de guerre (1939-1945) éclat d'obus dans la tête, par conséquence Mme [VO] [A] était toujours présente sur l'exploitation pour faire le lien entre Mr [VO] [

[E] et la SAS Pulz ; [E] produit également des échanges de courriers en juin 2015 avec L'Equipe 21 et en mars 2015 avec Obut : il s'en déduit que la société [E] a donc participé entre février 2015 et les

Il a relevé que le compte rendu opératoire du Docteur [P] mentionnait que comme le méat était obturé par la muqueuse, il avait procédé à l'ablation de la muqueuse à la pince ce qui avait causé un saignement

Les essais montrent que cette évolution est déjà sensible en 10 jours. 2.2.ÉCHANTlLLONS XO EXTRA OLD BRANDY HOGO POEUP 1,5 L : Rétractation des bouchons ' Les 12 bouteilles obturées avec un bouchon

obtenir le respect des actes constitutifs de la zone d'aménagement concertée, dans la mesure où les copropriétaires composant ce syndicat ne peuvent circuler librement sur la voie Palestra qui a été obturée

Constater que la SNC Marquises, promoteur du syndicat des copropriétaires Azure'O a obturé l'un des accès sur la parcelle [...] par la pose d'arceaux sur la voie de circulation.