DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Continental investments and management

des opérations de crédit-bail immobilier (SOGEBAIL), dont le siège est [...] , 2°/ à la société Paris Real Estate Investment 1 (PREI1), dont le siège est [...] , 3°/ à la société Advenis asset management

sein de la CPAM des Hauts-de-Seine entre le 1er janvier 1996 et la date de l'ordonnance, des bulletins de paie de décembre 2007 à décembre 2015 de l'ensemble des salariés ayant exercé les fonctions de manager

W... ; AUX MOTIFS QUE : « Aux termes de l'article 10 du pacte d'associés intitulé Promesse de Vente des Titres par les Managers, chacun des managers, dont il est constant que M R... fait partie, a consenti

le droit suisse, avec la société Auchan International, et que son contrat de travail avec la société OIA a été simultanément suspendu ; qu'il a été promu le 27 mai 2008 au poste de « Key Suppliers Manager

société Auchan International à Genève ; qu'il a concomitamment été engagé par contrat du 25 septembre 2010, soumis au droit suisse, par la société Auchan international, en qualité de « Key Supplier Manager

demandé que soit prononcée, pour absence de cause, la nullité de son engagement du 12 décembre 2009 ; que le fonds commun de titrisation "Hugo créance 3", représenté par la société de gestion GTI Asset management

suite d'un conflit l'opposant à d'autres actionnaires de la société Polyclinique du Maine, relatif à la conclusion, avec la société 3H, d'un contrat d'informatisation et d'assistance technique au management

Le salarié a refusé, le 2 juin 2014, le poste de « General Manager Electrical & Automation » et, le 20 juin 2014, celui de directeur général, développement des affaires centrales électriques, proposés

Michel X..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu 3 juillet 1992 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section A), au profit de la société OCMI Organisation conseil management international

_____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 18 JANVIER 2024 1°/ la société Continental Investments and Management

Le 23 juin 2017, aux termes d'un contrat dénommé « convention d'assistance et de conseil », passé entre la société Prosphères, spécialiste en management de crise, la société TBI, représentée par sa présidente

Pourtant vous aviez bénéficié, les 14 et 15 octobre 2010, d'une formation en management de projet pour vous aider à la planification et à la réalisation de l'ensemble de vos tâches.

la CRCAM Atlantique Vendée a cédé la créance qu'elle détenait à l'égard de Mme [H] au fonds commun de titrisation [N] [A] [P] (le FCT [N] [A] [P]), représenté par sa société de gestion GTI Asset Management

Il affirme que le salarié n'a pas pris contact avec son manager lors de la fin de son programme mobilité, mais que c'est son manager lui-même qui a dû prendre contact avec lui le 12 septembre 2018, le

la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 1] en date du 12 Novembre 2025, RG 25/00009 Appelant FONDS COMMUN DE TITRISATION ABSUS ayant pour société de gestion la société IQ EQ MANAGEMENT

X... a occupé à compter du 1er octobre 2009 les fonctions de manager du salon de coiffure et percevait en sus une indemnité de manager de 900 ¿ brut et un intéressement de 10 % sur le montant hors taxes

Yves-Marie X..., 2 / de Mme Célice Y..., épouse X..., demeurant tous deux ..., 3 / de la société MAAG, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La