O... ) ont conclu avec Mme P..., assurée auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), un contrat de maîtrise d'oeuvre portant sur l'extension d'une villa. 3.

une construction en nature de mazet avec garage et terrain ; que, soutenant que la construction était inhabitable et qu'elle ne pouvait faire l'objet d'une modification ou d'une extension

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 21 janvier 2020), M. et Mme [R] ont confié des travaux de rénovation et d'extension de leur maison à la société AZ Renov. 2.

La Préservatrice Foncière, a chargé la société Soprema, assurée auprès de la Société mutuelle d'assurances des professionnels de l'étanchéité (la MAPE), du lot étanchéité dans le cadre des travaux d'extension

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 13 décembre 2004), que M. et Mme X... ont signé avec la société Cofidim deux marchés, l'un relatif à l'extension

En appel, la société a sollicité un sursis à statuer en faisant valoir que la légalité des arrêtés d'extension, sur lesquels l'association s'était fondée pour agir à son encontre, était contestée devant

[Y] a été engagé en qualité de conducteur-receveur, en 1983, par la Société des transports de Dunkerque et extensions (la société). 2.

attaqué (Chambéry, 23 septembre 2021), la société civile de construction vente Hôtel By M008 (la SCCV), propriétaire de diverses parcelles sur lesquelles est édifié un hôtel, a entrepris des travaux d'extension

décembre 1991 par le tribunal de grande instance de Paris, saisi par un ancien chef comptable de la Société suisse, a reconnu le droit des salariés de bénéficier de la participation aux fruits de l'expansion

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 juin 2014), qu'un jugement du 18 novembre 1998 a prononcé l'extension aux SCI Preg I et Preg II de la liquidation judiciaire de M.

du 23 mai 2002, rendu après assignation délivrée par la société Generali à la société Paul Mathis et son assureur, ordonne une nouvelle expertise et que la mission confiée aux experts n'est pas une extension

créance de la banque résultait d'un prêt consenti à M. et Mme Y..., et que, par l'effet de l'extension de la procédure collective de M.

que Fernand X... a fait construire sans permis, sur un terrain dont il est propriétaire à Aups, dans une zone où ne sont autorisés que les bâtiments nécessaires à l'activité agricole et les travaux d'extension

Ultérieurement, la société Dalkia a saisi le président du même tribunal de commerce, chargé du contrôle de l'expertise, d'une demande d'extension de la mission de l'expert, tandis que

Y..., liquidateur, en extension de la procédure collective aux époux A...

d'habitation avec dépendances" et le certificat d'urbanisme dont les termes ont été reproduits dans l'acte de vente précisant que l'attention du demandeur était appelée "sur le fait que seules des extensions

d'aménagement touristique de l'Oise et que la gestion de cet ensemble a été confiée au club des sports de Rimberlieu ; qu'en 1969, la société Domaine de Rimberlieu a procédé à la réalisation de "l'extension

que la gestion de cet ensemble a été confiée au club des sports de Rimberlieu, association régie par la loi du 1er juillet 1901 (l'association) ; qu'en 1969, il a été procédé à la réalisation de "l'extension