Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721b0cd580146773f621a
7 janvier 1992
7 janvier 1992
(Tarn), 2°/ de la société anonyme Bijouterie Horlogerie Maty, boulevard Kennedy à Besançon (Doubs), 3°/ de la Soficarte, ZA Château Rouquey à Mérignac (Gironde), 4°/ de la Cofinoga, 33696 Mérignac
Source officielleciv1
61372669cd580146774255b2
2 juin 1992
2 juin 1992
.. a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui l'a débouté de ses demandes tendant à ce que soient exclus de la succession de son épouse divers biens parmi lesquels un fonds de commerce de bijouterie
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdaddf5be921270c3cdbcac
15 mai 2019
15 mai 2019
[T] qui n'est pas attraite dans la cause ; 2°) Sur les bijoux : Considérant que M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203669_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Les bijoux, achetés en France ou à l’étranger, étaient ainsi stockés et vendus en France, ce que ne conteste pas sérieusement la société.
Source officielleChambre Procédures Collectives 2
69e5b228cdc6046d47dccfb3
9 avril 2025
9 avril 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL, La SARL CEGAEL a déclaré exercer l'activité suivante : Achat, vente de tous articles textiles, confection, vêtement et accessoires, articles chaussants, maroquinerie, bagages, bijouterie
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85246
16 novembre 2000
16 novembre 2000
DURAND Bijouterie "la Croix Cadeau" 49240 AVRILLE Convoquée, Représentée par Maître Philippe PAPIN, avocat au barreau d'ANGERS. INTIMEE : Madame Bernadette X... ...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01203
4 juin 2009
4 juin 2009
date des 24 février et 8 mars 2004, le médecin du travail l'a déclarée inapte au poste d'hôtesse de caisse et a proposé un poste à l'accueil, au stand Accor, au standard, rayon photo ou vente en bijouterie
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9004b
17 décembre 2012
17 décembre 2012
mise en détention, marié et père de trois enfants nés en 1999, 2000, 2005 et dont l'aîné avait subi auparavant une chimiothérapie ; qu'il résidait à Anvers où il exerçait la profession d'employé de bijouterie
Source officielleciv1
60794ba39ba5988459c438b2
16 juin 1987
16 juin 1987
une police d'assurance ne sont valables que si elles sont formelles et limitées ; Attendu que, Mme Men X... a contracté une assurance garantissant, notamment, le risque de vol d'une bague ; que ce bijou
Source officiellesoc
6079b1ef9ba5988459c53ebd
16 mai 1962
16 mai 1962
1ER DU CODE DU TRAVAIL ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QU'IL EST CONSTANT QU'UN CONTRAT AVAIT ETE CONCLU LE 13 FEVRIER 1951, ENTRE L'INDICATEUR BIJOU
Source officiellecr
613724edcd580146774198ab
7 décembre 1987
7 décembre 1987
lendemain des faits, les consommateurs savaient que Z... avait été tué par A... et B... après son enlèvement, et que le fait que l'un et l'autre étaient armés n'a pas été contesté, ni la soustraction des bijoux
Source officiellecomm
613722e1cd58014677402b10
8 juillet 1997
8 juillet 1997
délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Lyon, 7 septembre 1995) que la société Ballet fabrique depuis 1985 des modèles de bijoux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100789
25 juin 2014
25 juin 2014
X...fait grief à l'arrêt de confirmer le jugement l'ayant débouté de ses demandes tendant à l'inscription à l'actif de la communauté de bijoux, meubles et objets déposés dans des coffres ; Attendu que
Source officielleJU2
DTA_2203016_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
833,81 euros, augmentée des intérêts au taux légal à compter de sa réclamation préalable indemnitaire et de la capitalisation de ces intérêts, en réparation des préjudices consécutifs à la perte des bijoux
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA04004_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Mikael Dan a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires de taxe sur les métaux précieux, bijoux
Source officielle12e chambre
5fda294799b4426e3ba37dd8
19 septembre 2019
19 septembre 2019
en métaux précieux, se fournissant en bijoux, matières et pierres précieuses auprès de la société Paris Bijoux, domiciliée en Thaïlande.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110275
9 mai 2019
9 mai 2019
déduits ; qu'alors, il est démontré d'une part que le « prix de réserve » avancé par la demanderesse – en l'espèce de 153.665 euros – ne peut aucunement être retenu comme valeur de remplacement des bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89ee7
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Madeleine et sa fille Bleuen, (argent en numéraire et bijoux), cette soustraction étant commise par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteurs ou de complices Faits prévus par les articles 311
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA01276_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Ces montres sont donc des bijoux au sens du 2° du I de l'article 150 VI du code général des impôts, quand bien même elles ne seraient pas composées de métaux précieux.
Source officiellecomm
6137237acd5801467740a467
16 mai 2000
16 mai 2000
complexe associant la représentation d'un coq à la dénomination Pathé pour désigner dans les classes de produits ou services 14, 25 et 28 les métaux précieux et leurs alliages, la joaillerie, la bijouterie
Source officiellePage 56 sur 242
COMMERCE ET DEVELOPPEMENT DES BIJOUTERIES ATLANTIDE
16/07/2026
Voir →
HORLOGERIE BIJOUTERIE DELAVEST
16/07/2026
Voir →
HORLOGERIE BIJOUTERIE STAUFFER
16/07/2026
Voir →
BETTY-B Bijouterie Horlogerie
16/07/2026
Voir →
HORLOGERIE - BIJOUTERIE BAZERQUE
14/07/2026
Voir →