Elle emploie 19 salariés et applique la convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation (dite ECLAT).

Paula Da X..., engagé le 23 janvier 1991 en qualité d'animateur par l'ADAPEI des Alpes-Maritimes, est parti à la retraite le 31 décembre 2001 ; Attendu que pour condamner l'employeur à payer au salarié

O..., organisateurs et animateurs de l'opération, l'un et l'autre ressortissants britanniques, ont été cités devant le tribunal correctionnel de Montpellier du chef de dégradation ou détérioration aggravée

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 février 1989), que la société Pan aviation, dont l'animateur

V... a été engagé, en 1988, en qualité d'éditorialiste par la société Europe News (la société) avant d'occuper le poste de rédacteur en chef, puis, à compter du 1er janvier 1997, celui d'animateur de deux

[Q] a été engagé par la société de portage salarial Ventoris services (la société) pour exercer, sous le statut de cadre, les fonctions de conception, animation, et formation, suivant contrat à durée indéterminée

contradiction de motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que l'association "Groupement interprofessionnel de formation", dite GIF, dont Dominique A... était un des animateurs

X... a saisi la juridiction prud'homale ; Attendu que, pour débouter le salarié de sa demande, la cour d'appel énonce que celui-ci ne démontre pas qu'outre sa mission d'animer et de contrôler l'application

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 1er septembre 1979, en qualité d'animatrice-éducatrice

du 29 janvier 1987 en qualité de directeur technico-commercial avec la position de cadre, et qui avait été également employé par la société SERCOMAC du 17 novembre 1986 au 7 avril 1987 en qualité d'animateur

Pierre X... et Mmes Josiane et Gisèle X..., et géré par la SARL de même nom laquelle était animée par les époux Y..., sur lequel devaient être réalisés, dans un second temps, d'importants travaux de construction

de la société Média Audits, les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 juin 1997), que Mme X..., animatrice

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 30 juin 2021), la société Guy Hoquet L'immobilier (la société Guy Hoquet) anime un réseau de franchise d'agences immobilières. 2.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 mai 2021), la société Coopérative Giphar groupe, anciennement dénommée Sogiphar (la société Giphar), anime un groupe de pharmacies adhérentes auxquelles elle offre, notamment

années 2009 et 2010 une attestation de la société Finaréa Avenir PME certifiant qu'ils avaient investi une certaine somme dans le capital de cette société, se présentant comme une société holding animatrice

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 10 JUIN 2026 L'association pour l'Animation

E..., demeurant ... (7ème), 2°/ Mme Annie Z..., épouse divorcée de M.

ou la consommation ; que tel est le cas de Philippe X... qui s'est lui-même toujours présenté comme le maître d'oeuvre de l'émission, qui a recueilli et diffusé le propos incriminé, qui en assure l'animation