Yannick BD, demeurant ... ; M. Pierre BE, demeurant ... ; M. Judikaël BF, demeurant ... ; M. Benjamin BG, demeurant ... ; M. Kevin BH, demeurant ... ; M. Lionel BI, demeurant ... ; M.

Yannick GUGUEN mandataire liquidateur des associations ASPHODELE ET GIE SERVICES ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du huit Janvier deux

C/ GROUPE AZUR ASSURANCES IARD CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LOT ET GARONNE Yannick GUGUEN ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société des transports MOREL

JORIANE, Maître Yannick GUGUEN RG N : 01/01336 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt et un Août deux mille deux, par Monsieur FOURCHERAUD, Président de

Maître Yannick GUGUEN AXA ASSURANCES RG N : 01/01246 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt quatre Février deux mille trois, par Jean-Louis BRIGNOL, Président

DU 12 Janvier 2004 ------------------------- F.T/S.B SA DOMAXEL ACHATS ET SERVICES C/ Maître Yannick G. es qualité de mandataire liquidateur de la SA X...

Maître Yannick X...

C/ Me Yannick Z... pris en sa qualité de liquidateur de la Société EUROPE PAVAGE ...

No 15/ 01145 AFFAIRE : Yannick X..., ès qualités C/ SA à conseil d'administration PROPHAL ...

avocat au barreau de PARIS, toque : E1055 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/023497 du 02/08/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMÉS Monsieur Yannick

Yannick Y...) lequel a établi le rapport produit, et ce chez le garagiste qui était par ailleurs appelé à réaliser les travaux ; qu'en énonçant que la société SARRION TRANSPORTS se bornait à produire l'avis

pâtisserie était nécessairement restreint (petite commune rurale des environs d'Angers) ; que lors de l'audition, Monsieur Marcel X... a prétendu qu'il faisait également de la boulangerie ; que Monsieur Yannick

Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 19 juin 2001, qui, dans la procédure suivie contre eux des chefs de vols et recel de vols, a prononcé sur les intérêts civils

BEAUREPAIRE, LE GUEDENIAU, CHEVIRE LE ROUGE, CUON, BOCE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 10 janvier 1995, qui, dans la procédure suivie contre Yannick

APPELANTES Madame Yanick X... ... 97170 PETIT-BOURG Non Comparante Madame Isabelle Y...épouse Z... ... 97131 PETIT CANAL Non Comparante INTIMÉE ASSOCIATION GUADELOUPEENNE POUR LA SAUVEGARDE

[T] [B], domicilié [Adresse 4], 2°/ à la société Yannick Riou, notaire, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de M.

Yannick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 juillet 2001, où étaient présents : M.

Yannick B..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur de M. Claude Y..., défendeurs à la cassation ; Les époux Y... et M.