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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2300691_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 février 2023, Mme C A B, représentée par Me Turrin, demande au juge des référés du tribunal, statuant sur le fondement de l'article L. 521

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01194

Cassation

31 mai 2011

31 mai 2011

X... a été engagé le 8 avril 2002 en qualité de responsable juridique, coefficient 270, par la société Lyon Turin ferroviaire (la société LTF) dont l'activité relève de la convention collective des bureaux

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b0c0448d0ccf000877e751

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Nous constatons une détérioration de la turbine du turbo.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0906JUD007588116

Admin. suprême

6 septembre 2022

6 septembre 2022

    The Government invited the Court to declare this complaint inadmissible for the reasons that they had raised in the case of Turan and Others (cited above, § 55).

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

CETAT:CETATEXT000038955169

Admin. suprême

21 août 2019

21 août 2019

En deuxième lieu, s'il ressort des pièces du dossier que le projet de cahier des charges élaboré par la Commission de régulation de l'énergie ne prévoyait pas la possibilité de recourir à des turbines

Source officielle
CA

Chambre 4-6

665eae75b5277b00088940d5

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

SB 2 Représentant : Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON S.C.P.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02072

Cassation

13 novembre 2014

13 novembre 2014

X... avait une connaissance très élevée des turbines à gaz, alors que dans l'évaluation 2007 de M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fd9ebb8051d662be52807c0

Appel

31 octobre 2019

31 octobre 2019

Quarante-sept salariés travaillant ou ayant travaillé au sein du Service Turbines de Pales ont été auditionnés entre le 10 juillet et le 28 septembre 2015, parmi lesquels Monsieur [N] auditionné le 24

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-2585697-2801037

Admin. suprême

10 décembre 2008

10 décembre 2008

  In the same way, Human Rights Day should celebrate what has been achieved in the past and turn towards the future.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-2614933-2847747

Admin. suprême

23 janvier 2009

23 janvier 2009

  Press contacts Patrick Titiun   (telephone: 00 33 (0)3 90 21 42 08) Stefano Piedimonte   (telephone: 00 33 (0)3 90 21 42 04 88 41 42 04 ) Tracey Turner- Tretz   (t ele phone: 00 33

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-2977460-3279821

Admin. suprême

21 décembre 2009

21 décembre 2009

introducing this further development to its Internet site, the Court aims to make its case-law more easily accessible to those who are not well-versed in either English or French but who may nevertheless turn

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38f49cdc6046d47afc807

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

FAITS, MOYENS ET DEMANDES DES PARTIES ATTENDU qu'à la date du 08/01/2025, Maître TURNER James, PMT Avocats, avocat au barreau de TOULON, muni d'un pouvoir d'un pouvoir, a procédé à la déclaration de cessation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3d26acdc6046d47b8693d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

FAITS, MOYENS ET DEMANDES DES PARTIES ATTENDU qu'à la date du 24/06/2025, Maître TURNER James avocat au barreau de TOULON, muni d'un pouvoir, a procédé à la déclaration de cessation des paiements en application

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

681518c981a9051a41bcedee

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DOSSIER N° RG 24/08655 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KO32 MINUTE N°25/ 1 copie dossier 1 copie exécutoire à Me Alice GAYDON, Me James TURNER 2 expéditions à chaque partie, l’une en LRAR et l’autre en LS TRIBUNAL

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2204430_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Il soutient que : - Il a été vu le 30 juillet 2021 en consultation, suite à des douleurs cervicales depuis le 6 juillet 2021 et un syndrome de Parsonage et Turner a été diagnostiqué.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0913DEC002454213

Admin. suprême

13 septembre 2018

13 septembre 2018

  Présidente     ANNEXE N o Requête N o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence   24542/13 24/01/2013 Modesto COPPI 09/11/1937 Turi (BA)     57788/13 24

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:1124DEC003900205

Admin. suprême

24 novembre 2009

24 novembre 2009

Mr Turina, Ms Turina and Mr Kavčnik were represented by Mr   Z.   Lipej, a lawyer practising in Medvode. Mr Valentinčič was represented by Mr L.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0325DEC004495717

Admin. suprême

25 mars 2025

25 mars 2025

Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) on 12 June 2017 by a Serbian national, Ms Nafija Sinanović (“the applicant”), who was born in 1944, lives in Tutin

Source officielle
CC

comm

été déposée par M. Yc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00392

Cassation

3 avril 2012

3 avril 2012

Y... avait accepté que les fonds remis en vue d'acquérir un second hélicoptère soit affecté à l'achat d'une turbine, ce dont il résultait une modification des obligations contractuelles en litige et ,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91255

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

.-45240 LIGNY LE RIBAULT Représenté par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 INTIMÉES SNC TURENNE représentée par son gérant la SAS ATLANTIQUE INVESTISSEMENT

Source officielle

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