CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

31 078 résultats pour « Thibert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2404742_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

de dérogation à la carte scolaire en vue de l'inscription de leur enfant D A dans une école maternelle de la commune de Château-Thierry ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune de Château-Thierry de

Source officielle

Page 56 sur 1554

← PrécédentSuivant →
TA

Présidente Bader-Koza

DTA_2202054_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

La SAS Brunel Thierry n'était ni présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca49bd3db21cbdd8a912

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

Le 6 octobre 2005, Monsieur Thierry X... a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif Amiens

DTA_2600706_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Le centre hospitalier Jeanne de Navarre de Château-Thierry soutient, sans être contredit en retour, que le maintien persistant de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd9352e

Appel

20 septembre 2016

20 septembre 2016

No 15/ 02098 AFFAIRE : SAS GTF PHARMA C/ Thierry X...

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

DCA_23DA00675_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Le centre hospitalier de Château-Thierry est tenu de verser à Mme D la provision de 47 955,99 euros en raison du caractère exécutoire de la présente ordonnance.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02300

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

Thierry AA..., domicilié [...]                                        , 32°/ M. Thierry BB..., domicilié [...]                                    , 33°/ M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007757379

Admin. suprême

1 février 1989

1 février 1989

Rossi, Auditeur, - les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de l'ENTREPRISE THINET, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00226

Cassation

21 février 2012

21 février 2012

Thierry X...

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6700426dc34eb4cc857b7c43

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[Adresse 5] Grosse délivrée à Me Thierry TROIN Expédition délivrée à Me Sylvie CARMAND à Me Nathalie VINCENT à Me Sylvie CARMAND EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TROIS

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6700426ec34eb4cc857b7c6e

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Octobre 2024 M.I 24/0995 N° de minute affaire : [Y] [M] [S] épouse [P], [K] [G] [P] c/ [I] [U] épouse [C] Grosse délivrée à Me Catherine COTTRAY-LANFRANCHI Expédition délivrée à Me Thierry

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11142

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Thierry X... et d'avoir, en conséquence, condamné la société Leblanc à verser à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabbbd3db21cbdd8bde4

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

Ainsi, il est établi que la société FILATURE MICHEL THIERRY et M.

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000024062718

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

Patrick GN..., Patrice GP..., Christian GS..., Gérard GT..., Philippe GV..., David HX..., Patrick FU..., Thierry HZ..., Thierry HD..., Gilles HE..., Freddy HH..., Dominique HI..., André HL..., François

Source officielle
CC

soc

6079b21b9ba5988459c55dbf

Cassation

6 juillet 1976

6 juillet 1976

L'ARTICLE 2 DU DECRET N° 58 - 1284 DU 22 DECEMBRE 1958 MODIFIE PAR LE DECRET N° 72 - 789 DU 28 AOUT 1972 ET DES ARTICLES R 517 - 3, R 517 - 4, R 516 - 18 ET R 516 - 19 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QUE THIVENT

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302958_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

D..., directrice des ressources humaines de la commune de Château-Thierry.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88de0

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

Monsieur Thierry X... s'est plaint de ce que la rémunération prévue par la convention de référencement ne lui avait pas été versée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a80e

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

Monsieur Thierry Y... s'est plaint de ce que la rémunération prévue par la convention de référencement ne lui avait pas été versée.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6746b5c32c47abf68d7c4475

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre sociale RG N° : N° RG 23/01483 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F656 Affaire : Monsieur [C] [N] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par Me Gautier THIERRY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85ffc

Appel

4 avril 2002

4 avril 2002

Elle a appelé à la cause la société DAIWA EUROPE LIMITED ainsi que la société THINET & Cie et son mandataire liquidateur.

Source officielle