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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référé
678190196d34da2cbdcdecb9
8 janvier 2025
8 janvier 2025
son assureur, la MACIF, pour prendre en charge les frais ; elle a demandé la restitution de son véhicule dès le lendemain mais il s'est avéré que le moteur de celui-ci avait été endommagé par des rongeurs
Source officiellePôle Civil section 1
67f981e00ea89248182add22
10 avril 2025
10 avril 2025
. - Des passages pour les animaux (oiseaux, rongeurs, fouines…) sont laissés libres d’accès permettant à ces animaux de dégrader l’isolation thermique. » Ainsi, à l’appui des conclusions expertales la
Source officielle8ème chambre
68008ea67389f87eaf12838f
16 avril 2025
16 avril 2025
Il conteste au surplus la présence de rongeurs dans l'appartement.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
660f9502a40f8b0008cb75d1
4 avril 2024
4 avril 2024
et en bon état d'usage et de réparation, s 'agissant d'une alimentation électrique vétuste, d'une humidité de condensation résultant d'une aération permanente inefficace, outre une infestation de rongeurs
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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15 janvier 2024
15 janvier 2024
RACINE BORDEAUX, avocats au barreau de BORDEAUX INTIMÉES : [I] [S] née le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] représentée par Maître ROUGET
Source officielleChambre civile
65b362bb1d7564000872df08
25 janvier 2024
25 janvier 2024
visuelles et auditives) à charge pour eux notamment d'arrêter leur élevage de chiens en détruisant les box et les aménagements correspondants, et de nettoyer ladite parcelle en veillant à ce qu'aucun rongeur
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6581e9563ea7c8c11251a7a9
19 décembre 2023
19 décembre 2023
respect de la coupure de la hauteur de l’interface avec le soubassement L’absence de ventilation haute et basse permettant le passage d’air derrière le bardage L’absence de mise en œuvre de grilles anti rongeur
Source officielleCharges de copropriété
65849123e41137cbf9fc831b
21 décembre 2023
21 décembre 2023
En l'espèce, le rapport d'intervention préventions rongeurs ne mentionne pas ne pas avoir eu accès, contrairement à ce que soutient Madame [J] [W], au bâtiment 3 et la dépense de dératisation constitue
Source officielle3ème chambre
DTA_2303171_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
la réalité du risque d’incendie et des nuisances sonores et olfactives dont il se prévaut, ni l’existence d’un lien entre l’installation de cette zone de collecte de déchets verts et la présence de rongeurs
Source officielle6ème chambre
DTA_2303435_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Vandenberghe, rapporteur public, - les observations de Me Rouget, substituant Me Hounieu, représentant la chambre des métiers et de l’artisanat des Hauts-de-France et la société Axa France Iard, -
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fda2390680d7268397c9387
23 septembre 2019
23 septembre 2019
La position 3808 couvre les « insecticides, anti-rongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plante, désinfectants et produits similaires, présentés dans
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY03962_20230103
3 janvier 2023
3 janvier 2023
ces locaux doivent être constitués par des matériaux imperméables et imputrescibles ou revêtus de tels matériaux ou enduits ; toutes dispositions doivent être prises pour empêcher l'intrusion des rongeurs
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87185
15 juin 2004
15 juin 2004
L'EQUIPE en la personne de son représentant légal 4 Rue Rouget de l'Isle 92793 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX Non comparante - Représentée par Me PIERRAT Emmanuel, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163b52a1669d540ac7baa50
9 septembre 2010
9 septembre 2010
journaux, revues, magazines et verre', à l'exclusion de matières organiques ou résidus putrescibles ou dangereux générateurs, de contamination ou pollution aérienne, ou encore de nature à attirer les rongeurs
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd9268a
1 septembre 2015
1 septembre 2015
n'ayant pas constitué avocat SCP Pascal LECLERC, ès qualités d'administratuer judiciaire de la SARL MAISONS AGC, dont le siège est sis 6 rue Rouget de Lisle-39000 LONS-LE-SAUNIER n'ayant pas constitué
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00658_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
B A, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Rouget, substituant Me Bach, représentant la SARL Pharmacie Giolito, et celles de Me Soubelet, représentant
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101929_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Dufour, rapporteur public ; - les observations de Me Rouget, substituant Me Bach, représentant Mme D ; - et les observations de Me Meillon, représentant le CHU de Bordeaux.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:1118DEC004187498
18 novembre 1999
18 novembre 1999
D'autres épidémies évitables ont été la rougeole, qui a affecté 525 Kasaïens déplacés au Shaba, dont 45% sont morts ; la dysenterie, le choléra, la méningite à Kasomeno (Haut-Zaïre) et Kasenga ;
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
603504a727f65c31c9856e65
1 juillet 2016
1 juillet 2016
94) Suivant contrat à durée indéterminée en date du 20 décembre 2010, la société SANOFI PASTEUR a engagé [S] [S] en qualité de directeur adjoint responsable de l'unité opérationnelle HEPATITE A- ROUGEOLE-RUBEOLE
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603535e71bdec5601c3d1a62
1 juin 2016
1 juin 2016
personnellement qu'elle travaillait depuis chez elle pendant son arrêt de travail », - une attestation de son masseur kinésithérapeute indiquant « nous avons évoqué ensemble le fait que ce stress qui la rongeait
Source officiellePage 56 sur 68