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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PROCEDURE COLLECTIVE
69cfa5dbcdc6046d47f94ec3
1 avril 2026
1 avril 2026
RICHEZ : Ph.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69cfa609cdc6046d47f9521c
1 avril 2026
1 avril 2026
RICHEZ : Ph.
Source officiellecr
6079a8939ba5988459c4dfb9
6 novembre 1968
6 novembre 1968
RESERVEE AUX VINS PROVENANT EXCLUSIVEMENT DES VENDANGES DE MUSCAT, DE GRENACHE, DE MACCABEO OU DE MALVOISIE OBTENUS DANS LA LIMITE D'UNE PRODUCTION DE 40 HECTOLITRES DE MOUT A L'HECTARE POSSEDANT UNE RICHESSE
Source officielleJLD
69656b48cdc6046d47122634
10 janvier 2026
10 janvier 2026
Emmanuelle MAILLARD, Vice-présidente délégué(e) pour le contrôle des hospitalisations sans consentement, statuant en matière de contrôle de mesure d’isolement et de contention, assistée de Tristan RICHEUX
Source officielleJLD
6956ec0575782d5f067f1af5
1 janvier 2026
1 janvier 2026
à 12h37 Nous, Odile QUINARD-THIBAULT, déléguée pour le contrôle des hospitalisations sans consentement, statuant en matière de contrôle de mesure d’isolement et de contention, assistée de Tristan RICHEUX
Source officielleJLD
697de80fcdc6046d47610dae
1 janvier 2026
1 janvier 2026
12h36 Nous, Odile QUINARD-THIBAULT, délégué(e) pour le contrôle des hospitalisations sans consentement, statuant en matière de contrôle de mesure d’isolement et de contention, assistée de Tristan RICHEUX
Source officielle1ere Chambre
652f78d7b0532083189959e5
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Véronique LAMOINE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 26 juin 2023 madame Clerc, président de chambre chargé du rapport en présence de Mme Blatry, conseiller, assistées de Alice Richet
Source officielleRETENTIONS
64d32c97ab0b21d969c834cf
5 août 2023
5 août 2023
[S] [R] né le 01 Janvier 1999 à [Localité 3] (NIGERIA) de nationalité Nigériane Actuellement retenu au centre de rétention administrative de[5]1 comparant assisté de Me Noémie RICHON, avocat au
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c8ec5bcdc6046d4761bf55
2 juillet 2025
2 juillet 2025
RICHEZ : P.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c8f391cdc6046d476240c8
22 octobre 2025
22 octobre 2025
RICHEZ : P.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c8f3cacdc6046d47624478
22 octobre 2025
22 octobre 2025
RICHEZ: P.
Source officielleRETENTIONS
6684eae4a0de54ff609f7de4
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[U] [O] [Y] [J] né le 09 Décembre 2002 à [Localité 5] de nationalité camerounaise Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [4] comparant assisté de Maître Noémie RICHON, avocat
Source officielleSociale C salle 2
689d6eaa41c9b03bb3ff04d2
11 juillet 2025
11 juillet 2025
barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Muriel LE BELLEC : conseiller faisant fonction de PRESIDENT DE CHAMBRE Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER Nathalie RICHEZ-SAULE
Source officielleRETENTIONS
679874515b6b52f3e4a431b5
26 janvier 2025
26 janvier 2025
[V] né le 19 Novembre 1992 à [Localité 2] (TUNISIE) (99) de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au Centre de rétention de [Localité 3] [5] non comparant, représenté par Maître Noémie RICHON
Source officielleSociale C salle 1
6538b3b77ffc2c8318edffcd
20 octobre 2023
20 octobre 2023
GREFFIER : Nadine BERLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Muriel LE BELLEC : CONSEILLER FAISANT FONCTION DE PRÉSIDENT DE CHAMBRE Gilles GUTIERREZ : CONSEILLER Nathalie RICHEZ-SAULE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310081
13 février 2020
13 février 2020
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Delvolvé et richet, avocat aux Conseils, pour Mme T...
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008062962
22 octobre 1999
22 octobre 1999
particulière ou qu'il convient de les soustraire à toute intervention artificielle ou susceptible de les dégrader" ; Considérant qu'il est constant qu'en raison des caractéristiques du milieu naturel, de la richesse
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022486969
9 juillet 2010
9 juillet 2010
le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 mars et 18 juin 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE, dont le siège est rue de la Richonne
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007768798
12 février 1990
12 février 1990
aux autorisations d'exploitation de carrières : "A la demande est annexée une étude d'impact comportant : a) Une analyse de l'état initial du site et de son environnement portant notamment sur les richesses
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2503728_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
grave et immédiate à sa situation personnelle et professionnelle ainsi qu'à celle de la société qui l'emploie, son employeur attestant de ses grandes qualités professionnelles qui constituent une richesse
Source officiellePage 56 sur 483