Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gilbert, avocat de M.

Gilbert, Y...

Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges, chambre correctionnelle, du 11 mai 1995, qui, pour tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue, l'a condamné à une amende

André et Gilbert X..., ont signé une convention d'ouverture de crédit en compte courant, en vue de financer la réalisation d'un lotissement ; que le compte a été clôturé le 14 septembre 1990 ; que la caisse

Emmanuel, partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, en date du 4 novembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre Gilbert Z..., du chef de coups ou violences volontaires avec arme

Gilbert Y..., demeurant ...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejReins Pourvoi n° : X 24-21.920 Demandeur : la société Gilbert combe palettes Défendeur : la société des entrepôts et transports chevallier

Y... a apporté à la SCP du cabinet de radiologie Gibert-Lacout-Rozier son industrie et le bénéfice d'un contrat conclu avec une SNC d'exploitation d'un centre médico-chirurgical lui conférant un droit

A au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire et, sous réserve que Me Gilbert, avocate de M.

En conséquence, l'accident du travail survenu le 3 décembre 2002 à Gilbert X... doit être imputé à la faute inexcusable de l'employeur, la S.A.

Toutefois, il ressort des pièces du dossier que le requérant a bien été récipiendaire de tous les courriers de la préfecture à l'adresse où le préfet l'a assigné à résidence, chez COALIA 22 rue Bahon Rault

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 20 décembre 2021 et 20 avril 2022, la société Raimo Glacier, représentée par Me Rault, demande à la Cour : 1°) d'annuler le

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 juin 2023, le département de Seine-et-Marne, représenté par Me Rault, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de M.

Le 6 octobre 2000 Gilberte Z, âgée de 87 ans, déposait plainte contre un individu qui, le 4 octobre 2000, s était présenté chez elle pour vérifier la tuyauterie.

Gilbert X... ; Vu la demande, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Lyon le 23 août 1993, présentée par M.

Ainsi jugé et prononcé le mardi vingt-huit avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce de Poitiers ainsi composé : Monsieur Gilbert GUITTARD, Président, Madame Patricia MARTIN, Monsieur Stéphane

Ainsi jugé et prononcé le mardi vingt-huit avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce de Poitiers ainsi composé : Monsieur Gilbert GUITTARD, Président, Madame Patricia MARTIN, Monsieur Stéphane

Ainsi jugé et prononcé le mardi vingt-huit avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce de Poitiers ainsi composé : Monsieur Gilbert GUITTARD, Président, Madame Patricia MARTIN, Monsieur Stéphane