alors, selon le moyen, d'une part, qu'en écartant des débats l'attestation de Mme A... à défaut de "son propre constat de relations injurieuses" sans apprécier elle-même le caractère injurieux des propos

[B] [Y], gérant de la société holding [1], a tenu des propos mettant, notamment, en cause le rôle de son avocat, M.

ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à sa dignité ou de créer un environnement intimidant, hostile, dégradant, humiliant ou offensant ; qu'en l'espèce, après avoir retenu comme établis les propos

Il soutient que celui-ci serait nouveau et mélangé de fait et de droit dès lors que les demandeurs n'ont pas contesté le caractère étranger au litige des propos. 13.

résultait pas notamment des rapports de l'Académie nationale de Médecine, auxquels se référait l'instruction précitée, et qui étaient invoqués par la Caisse dans ses conclusions, que la méthode du profil protéique

ainsi qu'il y était cependant invité, tant par les conclusions de l'expert judiciaire commis que par la Caisse, si l'absence de toute valeur scientifique, diagnostique et thérapeutique des bilans protéiques

coupable de déclaration d'une infraction imaginaire et prononcé à son encontre une peine d'un an d'emprisonnement dont onze mois avec sursis et mise à l'épreuve pendant trois ans ; "aux motifs qu' "à propos

siège est [...] , en qualité d'administrateur judiciaire de la société Promo+ de construction vente, 3°/ à Mme O...

X..., engagé en qualité d'ingénieur VRD par la société Consult infra le 19 mars 1990, a été licencié le 8 février 1991 pour avoir tenu des propos inadmissibles le 1er février dans les bureaux de la société

étaient apparus cohérents pouvant s'inscrire dans une réalité vécue sans que puisse être observé d'élément de personnalité pouvant l'exposer et ayant pu l'exposer soit à une affabulation soit à des propos

était au service de ce maire, Jean-Michel X... a seulement voulu dénoncer les difficultés que les journalistes du quotidien pouvaient rencontrer à travailler dans de telles conditions, qu'ainsi, le propos

contestation de l'existence de crime contre l'humanité, faits prévus par l'article 24 bis de la loi du 29 juillet 1881, dans sa version antérieure à la loi n° 2017-86 du 27 janvier 2017, en raison des propos

qui auraient été tenus devant plusieurs personnes, il n'a été recueilli aucun témoignage confortant les déclarations de Mme G..., ce qui ne permet pas de vérifier la teneur des propos et de déterminer

volonté clairement exprimée d'exécuter un attentat contre les personnes ; que la seule volonté d'intimider la victime ne suffit pas à caractériser l'élément intentionnel de ce délit ; que la violence des propos

la Cour de Cassation a assoupli l'exigence dérivant de cette seconde condition par le jeu de la notion de rapporteur nécessaire ; qu'elle considère en effet que la preuve de l'intention de voir les propos

peut expliquer qu'elle ait alors décidé de révéler les faits qu'elle avait choisi de taire durant les 4 derniers jours de vie commune ; qu'aucun élément ne permet donc de douter de la sincérité des propos

est un délit intentionnel qui suppose chez l'auteur de l'acte la volonté de nuire à la personne et de porter atteinte à son autorité ; qu'en conséquence, pour apprécier le caractère outrageant des propos

. ; que Philippe X... a reconnu trois relations sexuelles consenties avec Vanessa en février 1999 ; que les expertises psychologiques de Vanessa mettaient en évidence des propos outranciers et dramatisés