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5 613 résultats pour « Poignant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0830DEC000624603

Admin. suprême

30 août 2007

30 août 2007

Puis, un médecin du service des urgences de l’hôpital de Bursa procéda à un examen médical au cours duquel le requérant affirma qu’il s’était brûlé au poignet droit avec le radiateur de sa voiture, qu’

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6316e2e04147b94f1307feea

Appel

5 septembre 2022

5 septembre 2022

Le certificat médical initial du 9 avril 2010 fait état d'un 'traumatisme de l'avant-bras et poignet gauche'.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

626cd2a1bd20aa057d9f370d

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

travaillait au sein de la société [6], dans les circonstances ainsi décrites : « alors que Mme [F] ébavurait des pièces plastiques lors d'un remplacement de pause, elle aurait ressenti des douleurs au poignet

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

634a4f44acdcd6adff75a992

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

* * * * * FAITS ET PROCEDURE Mme [J] [L], ouvrière au sein de la SAS [5] a été victime d'un accident de travail le 28 février 2013, lui ayant entraîné une fracture du poignet gauche.

Source officielle
CA

TARIFICATION

68e4a074cfbd3050592a1448

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

comportant des pressions prolongées du talon de la main, - des travaux comportant de nombreuses saisies manuelles et/ou manipulations d'objets, - des travaux comportant des mouvements avec appui du poignet

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

68e7a4e2033cf481c39a2b7c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le certificat médical initial établi le 27 janvier 2023 mentionne une “entorse du poignet gauche”.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

696138cacdc6046d47c42f86

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il précise qu'il effectue toute la journée des mouvements avec ses mains et ses poignets (adduction, flexion, rotation), tout étant fait manuellement .

Source officielle
TJ

Pôle social

6986179ccdc6046d4737d8ce

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

L’employeur confirme que Monsieur [D] effectue habituellement des travauxcomportant de nombreuses saisies manuelles/manipulations d’objets, des mouvements répétés de flexion/extension du poignet et des

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6524e9fe0188778318399613

Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Notion d'une diminution discrète de l'amplitude de la flexion palmaire du poignet gauche de 10 degrés par rapport au côté droit soit de 50°, les autres mouvements du poignet gauche étant normaux en amplitude

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6700d6f3836fac7141b7ea14

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

polyvalent a été victime d'un accident de travail le 2 avril 2016 : au moment où il a ouvert la porte coulissante de son camion de livraison, il a reçu un bac en plastique contenant des aliments sur le poignet

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66964110f5112d8edd057745

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le certificat médical initial établi le jour de l'accident constate un malaise avec perte de connaissance en se relevant, contusion de la face dorsale du poignet droit et prescrivait un arrêt de travail

Source officielle
TJ

Pôle social

6698082cb60c111a421b7561

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[P] [V] réalise habituellement et quotidiennement : - des travaux comportant des mouvements de rotation du poignet tel que du vissage ou du serrage (nettoyage à l’aide du goupillon, mouvements pour ouvrir

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6801dfd2354955cf78ced4cc

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Il reproche le retard de l'expertise du docteur [L], ainsi qu'un commémoratif avec des erreurs et un examen clinique limité aux poignets et aux avant-bras, et il se prévaut d'une expertise personnelle

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

67f6bbd4a9d5adc26061f33b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Il a présenté une entorse du poignet après s’être coincé le bras dans une porte du bus.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65375f4a974d258318454fac

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Elle soutient que l'activité de Mme [T] entraine des mouvements de flexion/extension ainsi que des mouvements de rotation du poignet pendant plus de 3,5 heures par jour, dans la mesure où elle manipule

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2306576_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

D continue de souffrir et ses parents soutiennent sans être contredits que cette situation est due à un retard de diagnostic sur la bascule du lunatum de son poignet droit. Mme F G et M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2307105_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

soutient que : - la responsabilité sans faute de la métropole de Lyon est engagée en raison de son accident dont l'imputabilité au service a été reconnue ; - elle conserve une forte gêne au niveau du poignet

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fca750ae7de9c6206a916c7

Appel

12 octobre 2020

12 octobre 2020

sur un un taux d'IPP de 15 % lui a été allouée par la sécurité sociale., Après le constat médical d'une raideur du cinquième doigt droit chez un droitier, et d'une gêne fonctionnelle douloureuse du poignet

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6032a0317909201592fe50a6

Appel

19 décembre 2017

19 décembre 2017

ni ITT, la patiente ayant fait état d'un accident survenu le 20 décembre 2007, - un certificat médical du Centre Hospitalier de [Localité 5] du 18 février 2009 mentionnant un oedème avec plaie du poignet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2201493_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Elle soutient que : - elle a été victime d'un accident de vélo à Mont-de-Marsan le 30 mai 2021 alors qu'elle roulait sur une piste cyclable et s'est blessée au poignet gauche ; - elle a été conduite

Source officielle

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