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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
634a4f85acdcd6adff75aa7c
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Raoul CARBONARO, Président de chambre M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2316169_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème Chambre
6031fa4c925cec32b32b9d53
24 mai 2018
24 mai 2018
- Déterminer, même de façon théorique, le coût des charges exposées pour la mise en 'uvre des quantités de fers et de béton litigieuses : main d''uvre, énergie, engins et matériels, charges incompressibles
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
634113e058bc223e2e3f0989
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Raoul CARBONARO, Président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6312f09fef56904f13d44e79
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6360ca923c369c7f74997031
28 octobre 2022
28 octobre 2022
CARBONARO, Président de chambre et Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller, chargés du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6360ca973c369c7f74997035
28 octobre 2022
28 octobre 2022
CARBONARO, Président de chambre et Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller, chargés du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6360ca9d3c369c7f7499703b
28 octobre 2022
28 octobre 2022
CARBONARO, Président de chambre et Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller, chargés du rapport.
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2226089_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleILLKIRCH Civil
686d8e0fa2273490db110ab0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
En l'espèce, il ressort des pièces produites par la demanderesse, notamment de l'historique que la créance de la S.A CA CONSUMER FINANCE est établie.
Source officielle3e chambre
60340de77eca2bbd050f32de
9 février 2017
9 février 2017
naissance 1] 1956 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20150073 Représentant : Me Pierre-charles
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63cb931c9c02507c9078de44
20 janvier 2023
20 janvier 2023
l'adresse de la pharmacie (pièce n°9 de la caisse).
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2202740_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63cb93539c02507c9078de76
20 janvier 2023
20 janvier 2023
[M] [L] ; - déclarer opposable à l'employeur la prise en charge des soins et arrêts de travail ; - rejeter toute autre demande de la société.
Source officiellePPP Référés
65dce0d16f3a33381eb579de
2 février 2024
2 février 2024
Concernant les peintures, il convient de relever d'une part que si Monsieur [H] soutient avoir pris à sa charge les peintures des pièces de l'appartement, il ne produit aucune pièce confirmant ses dires
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402384_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
avocats Humbert et associés, demande au tribunal, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de : 1°) désigner un expert spécialiste en oncologie, chargé
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6312f096ef56904f13d44e67
2 septembre 2022
2 septembre 2022
Les pièces demandées par la caisse au deuxième et troisième paragraphes doivent être fournies dans un délai d'un mois.
Source officielleChambre 2 A
65b35fb51d7564000872dda5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Septembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mesdames Myriam DENORT et Murielle ROBERT-NICOUD, Conseillères, chargées
Source officielle10eme Chambre
DTA_2202103_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
l’implantation d’un parking extérieur de 46 places de stationnement extérieur privatives et la création d’un mur de soutènement de 3 mètres de hauteur et de 80 cm de large ; 2°) de mettre à la charge
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
634113e558bc223e2e3f0995
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Or, l'appelant n'allègue, ni ne prouve que la pièce dans laquelle il a chuté a fait l'objet d'une rénovation récente.
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