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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137217bcd580146773f41e3
20 mars 1991
20 mars 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine Y..., épouse X..., demeurant au lieudit "Dour nevez", Brelevenez
Source officielleciv1
613724dccd58014677418f41
23 janvier 2007
23 janvier 2007
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu les articles 203 et 373-2-2 du code civil ; Attendu qu'à partir de novembre 2002, Mme X... a hébergé à son domicile et entretenu son neveu
Source officielleciv1
6137211bcd580146773f104e
24 février 1990
24 février 1990
Y... avait eu connaissance à la réception des extraits de compte de tous les prélèvements effectués par son neveu M.
Source officielleciv3
61372131cd580146773f1be4
11 juillet 1990
11 juillet 1990
X..., née Neveu, demeurant ... à Y...
Source officiellecomm
6079d3e69ba5988459c59b29
1 juin 1999
1 juin 1999
X... a, par testament du 30 janvier 1989, institué son neveu, M.
Source officielleciv1
60794d529ba5988459c48789
8 mars 2005
8 mars 2005
Jean X..., frère et ancien administrateur légal de l'incapable majeure, et par les consorts X..., respectivement soeur et neveux de la personne protégée, contre l'ordonnance du 19 juin 2000 ayant déclaré
Source officielleciv1
61372431cd58014677413643
17 février 2004
17 février 2004
X... est décédé le 3 décembre 1993, après avoir, par testament olographe du 30 juin 1992, légué un immeuble à sa nièce, Mlle Nathalie Y... , et, par acte du 20 septembre 1993, vendu l'immeuble à son neveu
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d29
26 novembre 2013
26 novembre 2013
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007914083
11 septembre 1996
11 septembre 1996
X... fait valoir qu'il vit en concubinage depuis septembre 1994 avec Melle Naïma Y... et qu'il a un cousin et un neveu vivant en France, ces circonstances ne sont pas de nature à établir que l'arrêté par
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2302339_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 juillet 2024, l'université de Caen Normandie, représentée par Me Bouthors-Neveu, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913af
1 avril 2014
1 avril 2014
AVRIL 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU
Source officielleCour d'Appel
APPELANT Monsieur Jacques Xc/Melle Y
6253ccd6bd3db21cbdd916fe
5 juin 2014
5 juin 2014
de ses représentants légaux ayant son siège à l'Hotel de ville-Place Charles de Gaulle-94107 SAINT MAUR DES FOSSES Représentée par Me Christophe CABANES de la SELARL SELARL Cabinet CABANES-CABANES NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb99
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Mme Marie-Claire X..., pour sa part, a déclaré au juge des tutelles que sa tante n'avait pour seule famille que des neveux et nièces, qu'elle était la seule à rendre visite à sa tante, que celle-ci avait
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66d609a4c52714c33ca5bd53
10 juillet 2024
10 juillet 2024
HANDICAPEES Dossier : N° RG 23/00250 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GKWP Décision n° Notifié le à - Mme [F] [L] - MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES Copie le à - Me Clémence NEVEU
Source officielleREFERES 1ère Section
686c0c87dd7001754d61aae7
7 juillet 2025
7 juillet 2025
testament olographe par lequel elle a désigné un légataire universel ; que Madame [N] est décédée le [Date décès 2] 2022 ; que, célibataire et sans enfant, Madame [N] laisse pour lui succéder ses sept neveux
Source officielleJuge Libertés Détention
67817fed6d34da2cbdcdc51e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
office par le bâtonnier, TIERS À L’ORIGINE DE L’ADMISSION : Monsieur [J] [T], né le 18 Juillet 1983 7 Voie Alphonse Daudet 94400 VITRY SUR SEINE demandeur des soins psychiatriques en sa qualité de neveu
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fffd4302ef4af38960d8fc
7 avril 2025
7 avril 2025
Avril 2025 Affaire : Mme [Z] [D] contre : [7] Dossier : N° RG 23/00612 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GPJB Décision n° 25/00454 Notifié le à - [Z] [D] - [7] Copie le: à - Me Clémence NEVEU
Source officielleChambre 3 cab 03 C
65b01026b98137c1747892d1
22 janvier 2024
22 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 21/02243 - N° Portalis DB2H-W-B7F-VYLQ Notifiée le : Grosse et copie à : la SELARL NEXEN CONTENTIEUX - 2127 la SELARL
Source officielle1ère Chambre
65bbca059721cd1c6a2d4d57
1 février 2024
1 février 2024
Elle fait valoir que dès son entrée dans les lieux le 1er mai 2022, elle a vécu une procédure de licenciement pour inaptitude et que son neveu s’était proposé de l’aider financièrement.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2513219_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
En particulier, s’il se prévaut de ce que son père, sa sœur et ses neveux résident régulièrement en France, il n’apporte pas d’élément suffisant pour établir sa filiation avec ces personnes.
Source officiellePage 56 sur 403