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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
66235ac5aec0e60008fe98ad
19 avril 2024
19 avril 2024
Décision déférée à la Cour : 17 Mars 2022 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MULHOUSE APPELANT : Monsieur [X] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jean christophe LOEW
Source officielle5ème chambre 2ème section
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25 avril 2024
25 avril 2024
Le 7 mars 2018, un scanner thoracique et abdomino-pelvien a mis en evidence :« Une collection liquidienne dans le lit vesiculaire et sous le lobe gauche du foie. Aspect de corps etranger. Textilome ?
Source officielleChambre 1-5
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15 janvier 2026
15 janvier 2026
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Paul GUILLET de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Mélanie LOEW
Source officielleCh.protection sociale 4-7
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22 janvier 2026
22 janvier 2026
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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9 octobre 2024
9 octobre 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
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4 octobre 2024
4 octobre 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
[T] [Z] a présenté à la suite de l'accident du 1er juin 2017 au niveau cervico-encéphalique, une pneumoencéphalie en regard du pôle antérieur du lobe frontal et temporal gauche, une fracture des os frontal
Source officielleChambre sociale 4-6
68676116c173dff6a79336a0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 475 - APPELANT **************** Société ROCHE RCS [Localité 7] N° 552 012 031 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Alexandra LORBER
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
677f6625e034c1f8dc4588d7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
KILOUTOU, pris en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Alexandra LORBER LANCE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020, avocat postulant et par Me Anne-emmanuelle
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a23e40b8f5486fedd988
10 avril 2025
10 avril 2025
[K] [H] [W] a subi le 19 janvier 2024 une lobectomie du lobe supérieur droit ce qui a occasionné de nouvelles souffrances physiques et psychologiques ainsi qu'aggravé son préjudice d'agrément.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67189478d8ceca1cd7018e88
22 octobre 2024
22 octobre 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleChambre sociale
65a0ec4e5bbe450008b2ce70
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Le 20 octobre suivant, l'EARL KACELINOTE a rapporté à la société BRIALCASH 54,31 kg de foie gras après s'être plaint de verdissement sur certains lobes.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b210e6c4cf860008dff68a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me Florent TIZOT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
65b94b925a029d9e20db3a86
24 janvier 2024
24 janvier 2024
CPCAM) des Bouches-du-Rhône une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le 2 octobre 2017 par le Docteur [V] [I] mentionnant une "néoplasie pulmonaire lobe
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
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2 novembre 2023
2 novembre 2023
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68fb978411af6ba0065f4184
23 octobre 2025
23 octobre 2025
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officielleChambre 4-8b
6a113b16cdc6046d47a6a4b7
22 mai 2026
22 mai 2026
La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdc7210d950f395b3509499
21 novembre 2018
21 novembre 2018
par Me Stéphane BRUSCHINI-CHAUMET, avocat au barreau de PARIS, toque : B0761 INTIMEE SAS CARREFOUR HYPERMARCHES [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 451 321 335 représentée par Me Alexandra LORBER
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2201120_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
opération extérieure (OPEX) au Burkina Faso, en août 2017, reconnu à un taux de 20 %, et des " séquelles d'un hémopneumothorax ayant nécessité une thoracoplastie et la pose de drains pleuraux avec plaie du lobe
Source officiellePage 56 sur 72