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1 679 résultats pour « Isabelle THOMAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

6971e026cdc6046d473731c8

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

381 agissant poursuites et diligences de son président du conseil d'administration et de son directeur général, représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Isabelle

Source officielle

Page 56 sur 84

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10633

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Lekiosque.fr, de Me Isabelle Y..., avocat de la société

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0e32c25a97f0381f5342

Appel

21 novembre 2014

21 novembre 2014

avocat au barreau de PARIS, toque : B1094 Assisté de Me Michel LABORDE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMES Monsieur [O] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et assisté par Me Thomas

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00629

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

Thomas UU..., domicilié [...]                                        , 51°/ à M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

603442e7f717ce33da0b82d6

Appel

12 janvier 2017

12 janvier 2017

RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Ayant pour avocat plaidant :Me Thomas RONZEAU avocat au barreau de PARIS, toque : P0499 Organisme CAISSE DE RETRAITE

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6711fad07603bf88a188488d

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

En application des dispositions des articles 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 JUIN 2024,en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Thomas

Source officielle
CA

21e chambre

651fa5d0c601f08318991a4b

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE-MONNYER Président, Madame Véronique PITE, Conseiller, Madame Odile CRIQ Conseiller Greffier

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6708c019445a086e2bcedc77

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

] représenté par Me Mathilde SEILLE, Avocat à la cour COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Septembre 2024, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle

Source officielle
CA

12e chambre

615e0d87c25a97f0381f4dbd

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

- ROYAUME UNI Ayant pour avocat postulant Me Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20120530 Ayant pour avocat plaidant Me Fanny MERCIER substituant Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

61625c89d64a6b1f51487657

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

Assistées de Me Isabelle WEKSTEIN de la SELARL WAN , avocat au barreau de PARIS, toque R058. AXA FRANCE VIE SA prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd07bd3db21cbdd92123

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT, conseillère, ayant été préalablement entendue en son rapport dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue

Source officielle
CA

2e chambre sociale

68de071e1bc19e7640ea3e4f

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [I] [H] né le 13 Janvier 1963 à [Localité 14] ( ALLEMAGNE ) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représenté sur l'audience par Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6968bc13cdc6046d476006d1

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Formation paritaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : C N° RG : F19/00678 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me David CARNAZZA de la SELARL CARNAZZA DAVID Me Thomas

Source officielle
CA

21e chambre

64422a23d2fa6fd0f80406b0

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Greffier lors des débats : Madame Isabelle FIORE, FAITS ET PROCÉDURE M.

Source officielle
CA

21e chambre

64a7b2623bcaf505db696b97

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Greffier lors des débats : Madame Isabelle FIORE, FAITS ET PROCÉDURE M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67932e4120da87ff5e0112b7

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Formation paritaire de MONTMORENCY N° Section : C N° RG : 20/00624 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sylvie DERACHE-DESCAMPS de la SELARL DERACHE-DESCAMPS SUDRE Me Thomas

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65a0f8bc383a880008fd0980

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : E N° RG : F 19/00383 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Hervé MAIRE Me Thomas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60234a66a0c6903ab722ed5b

Appel

9 février 2021

9 février 2021

Agissant en la personne de son mandataire, domicilié en cette qualité audit siège Elisant domicile au cabinet LAVOIX Avocats au barreau de [Adresse 7] [Localité 4] Représentée et assistée de Me Thomas

Source officielle
CC

cr

61372687cd580146774264ad

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

Isabelle, ZF... Brigitte, ZG... Dominique, ZH... Dominique, ZI... Marc, ZJ... Yamina, ZK... Ludovic, ZL... Claire, épouse ZM..., ZN... Marie-France, ZO... Michel, ZP... Jean-Michel, ZD...

Source officielle
CA

21e chambre

62c7cb5fcb8dca058e3e80cb

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

SOFTWARE AG FRANCE N° SIRET : 327 992 319 [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle REYMANN GLASER de la SELEURL Cabinet Reymann - Glaser, Plaidant/Constitué, avocat au barreau

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