Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B E, - les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente Madame Anne HARTMANN, Présidente Madame Catherine

LECOQ CARON Présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Isabelle

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, Mme Magali DURAND-MULIN, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 03 janvier 2023 Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, en

margin-top:0pt; margin-left:0.05pt; margin-bottom:0pt; font-size:12pt } .s5FFF0A79 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:3pt }     PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 14828/15 Isabella

Vous avez indiqué que ce dossier était archivé dans des cartons rangés dans le dépôt de siège de la société.

GREFFIER : Cindy LEPERRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Isabelle FACON : CONSEILLER ARRÊT

[U] [V], qui en était le président, a cautionné ledit prêt par acte en date du 26 juin 2015 dans la limite de la somme de 26 000 euros et M.

La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Gury et Maître, avocat de la société Philanthropique, à la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. et Mme O et autres, et à la SARL Le Prado

barreau de PARIS, toque : R.123 substituée par Me Martine MANDEREAU, avocat au barreau de PARIS, toque : A 48 INTIMÉE Madame [G] [X] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Isabelle

2007 par le conseil de prud'hommes de Paris (5° Ch) section encadrement - RG n° 05/02475 APPELANT Monsieur [J] [M] [Adresse 3] [Localité 4] CANADA représenté par Me Florence LAUSSUCQ-CASTON

plaidoiries et explications des parties, assisté de Annie FOUR, Greffier, uniquement présent aux débats, en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur Yves DUBOIS Président, Madame Isabelle

C un permis de construire à l'effet de réhabiliter et étendre une villa et de réaliser un abri voitures sur un terrain sis au 84 avenue Grassion Cibrand sur la commune de Carnon, ensemble la décision rejetant