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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 7
696a2465cdc6046d478337ad
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Valentin HALLOT, greffier à qui la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2004:0309JUD006182700
9 mars 2004
9 mars 2004
Dr Hallet and the second applicant also discussed on that occasion the use of morphine in therapeutic doses.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2003:0318DEC006182700
18 mars 2003
18 mars 2003
Dr Hallet and the second applicant also discussed on that occasion the use of morphine in therapeutic doses.
Source officielleC18-POLE SOCIAL
697bb94ecdc6046d472a35ba
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Elle exerce le métier d’auxiliaire de puériculture en halte-garderie.
Source officielleETRANGERS
64ba21cf354f98d9699d4f40
20 juillet 2023
20 juillet 2023
avec son état de santé, -erreur d'appréciation au regard des garanties de représentation au motif qu'il est accompagné par l'association Magdala, que depuis le 06 mars 2022, il est accueilli par la halte
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201726_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 23 mai, 7 juillet et 15 septembre 2023, la commune de Strasbourg, représentée par Me Halter, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2300759_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
C, représenté par Me Halter, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 décembre 2022 par lequel le ministre de l'intérieur a prononcé son expulsion ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat une
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90063
21 décembre 2012
21 décembre 2012
.; Qu'ils ont également engagé des démarches pour que Lenny fréquente dès son retour à leur domicile la halte garderie de Grenade ; Qu'ils se sont rapproché du service de PMI pour que Madame K...,
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2302928_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
état, notamment un centre d'hébergement et de réinsertion sociale, un hébergement de stabilisation, une pension de famille, un logement-foyer, un établissement pour personnes âgées dépendantes, un lit halte
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-189938
15 janvier 2019
15 janvier 2019
xa0; Makbule İNCİ 07/01/1951 Antalya 3 25249/11 23/02/2011 Şevkiye Serpil DİLBAŞ 20/05/1940 İstanbul Necibe Fisun ÜNAL 08/06/1951 İstanbul Neriman GÜVEN 26/05/1927 İstanbul Mehmet Halit
Source officielle7ème Chambre
DTA_2306665_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Considérant ce qui suit : Les immeubles édifiés au 15 boulevard Aristide Briand et au 12 rue des Hanots à Montreuil constitue un même ensemble immobilier dénommé « Résidence des Acacias ».
Source officielle1ERE CHAMBRE
68f9289ade0ebe408da9af9c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
JUGE UNIQUE PRÉSIDENT : Madame VANDENBERGHE Emilie, Vice-Présidente, siégeant en qualité de juge unique conformément aux articles 812 et suivants du code de procédure civile GREFFIER : Madame HAROTTE
Source officielleJUGE DE L'EXECUTION
6a0e0c70cdc6046d475a95a5
20 mai 2026
20 mai 2026
Assistée de Hélène HAROTTE, Greffier.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-171875
9 février 2017
9 février 2017
that the demonstrators would respect traffic rules, would only occupy the part of the road not used for traffic and would distribute flyers to car passengers, and that the organisers would call off or halt
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2502062_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
état, notamment un centre d'hébergement et de réinsertion sociale, un hébergement de stabilisation, une pension de famille, un logement-foyer, un établissement pour personnes âgées dépendantes, un lit halte
Source officielleJuge unique (8)
DTA_2503890_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
état, notamment un centre d'hébergement et de réinsertion sociale, un hébergement de stabilisation, une pension de famille, un logement-foyer, un établissement pour personnes âgées dépendantes, un lit halte
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6a1fc07dcdc6046d47ea3b00
2 juin 2026
2 juin 2026
APPELANT Monsieur [X] [M] né le 08 Décembre 1995 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté et concluantpar Me Valentine FORRE, avocat au barreau d'AMIENS substitué par Me Maurine STERZ--HALLOO
Source officielle8 SS
CETAT:CETATEXT000008111403
6 février 2002
6 février 2002
"avantages" au sens des dispositions précitées du deuxième alinéa de l'article L. 52-8 du code électoral ; qu'à supposer établie la circonstance que les trois clichés photographiques représentant la halte-garderie
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000037545372
24 octobre 2018
24 octobre 2018
état, notamment un centre d'hébergement et de réinsertion sociale, un hébergement de stabilisation, une pension de famille, un logement-foyer, un établissement pour personnes âgées dépendantes, un lit halte
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:453019.20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Il résulte de l'instruction que l'association Club des Piou-Piou de Valmorel Doucy exerce une activité de halte-garderie pour les enfants de 18 mois à 3 ans et d'initiation au ski pour les enfants à partir
Source officiellePage 56 sur 153