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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-1
627f4846551627057d32de20
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle
Source officielleChambre 4-1
62760bf3593736057d78a8ac
6 mai 2022
6 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame
Source officielleChambre 4-1
62760c14593736057d78a8c2
6 mai 2022
6 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame
Source officielleChambre 4-1
62760c19593736057d78a8c4
6 mai 2022
6 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Madame Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Madame
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
67f602681c1a56b8e1651fff
8 avril 2025
8 avril 2025
Paris- RG n° 11-22-000625 APPELANTE Madame [V] [S] épouse [G] née le 21 Février 1968 à [Localité 10] (PORTUGAL) [Adresse 4] [Localité 11] Comparante Représentée et assistée par Me Ghislaine
Source officielleChambre 4-1
5fca7fc35ad2526f23f2982a
25 septembre 2020
25 septembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie
Source officielleChambre 4-1
5fda991c4a910729625138a0
14 juin 2019
14 juin 2019
ARRÊT contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 14 Juin 2019 Signé par Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président et Monsieur Kamel BENKHIRA, Greffier
Source officiellePremière Présidence
626a2f2371469e057d789a2c
26 avril 2022
26 avril 2022
D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le VINGT SIX AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Chantal FERREIRA, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine
Source officielleServ. contentieux social
68e88b4f3ea43407b9fba9bb
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ghislain ROUSSET et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de M. Hugo VALLEE, Greffier.
Source officiellePremière Présidence
63be636613ef607c90ab6466
10 janvier 2023
10 janvier 2023
cette ville le DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Frédéric PARIS, président de chambre agissant en remplacement de madame la première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6733d137264fe014c420147c
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ghislaine LEVEQUE présidente, assistée de Eliane DAUNIS, assesseur représentant les salariés du Régime Général et de Eric KOUBI, assesseur représentant les employeurs et travailleurs indépendants du Régime
Source officielleServ. contentieux social
686c0b5cdd7001754d61a40b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ghislain ROUSSET et Madame Michèle GODARD, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
686c0b5fdd7001754d61a496
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Monsieur Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Ghislain ROUSSET et Madame Michèle GODARD, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleJAF Cabinet 6
67f6c06ca9d5adc260620899
9 avril 2025
9 avril 2025
- N° Portalis DB22-W-B7G-QPHL DEMANDERESSE : Madame [Y], [U] [H] épouse [A] née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Ghislaine
Source officielleChambre 04
65aebd7554a01215df77253c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
AUCHAN HYPERMARCHE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Hervé TANDONNET, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État : Ghislaine
Source officielleChambre 04
65aebd7654a01215df772541
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[O], prise en la personne de sa gérante, Madame [U] [O] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Julie BAUR, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Ghislaine CAVAILLES, Vice-Présidente
Source officielleChambre 04
65b00f30b98137c174787a89
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Localité 3] représentée par la SCP YVES MARCHAL- Natacha MARCHAL - Florence MAS - Isabelle COLLINET MARCHAL - Anne-Sophie VERITE, avocats au barreau de LILLE COMPOSITION Juge de la mise en État : Ghislaine
Source officielleRéférés civils
65bc61e74fb290a34607426e
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Adresse 3] représentée par Maître Olivier PIQUET-GAUTHIER de la SELARL DPG, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE SASU CRESUS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Ghislaine
Source officielle17e Chambre B
60349caab4e7eb892ba6ccd0
27 octobre 2016
27 octobre 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Ghislaine
Source officielle3 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000008088459
11 février 2002
11 février 2002
Jacques S..., demeurant ..., Mme Ghislaine U..., demeurant à Saint-Mitre-les-Remparts (13920), M. Josian XD..., demeurant ..., Mme Sylvie-Marie XA..., demeurant à Saint-Mitre-les-Remparts (13920), M.
Source officiellePage 56 sur 278
GHISLAIN MV
16/07/2026
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BRAISNE, Laurette, Ghislaine, BRAISNE
16/07/2026
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ZULEMARO, Ghislaine, Eliane, Jeanne, SAGRETTI
16/07/2026
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Poinselin, Eline, Ghislaine, Christine, Eline
16/07/2026
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ATELIER GHISLAIN CHARREAU ARCHITECTE
16/07/2026
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