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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6973ab4dcdc6046d4771aec5
22 janvier 2026
22 janvier 2026
soulagement dudit genou s'inscrivait dans la réparation du préjudice.
Source officielleChambre Prud'homale
63cf8470a6687f7c904cba06
19 janvier 2023
19 janvier 2023
PAR CES MOTIFS Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état, par ordonnance contradictoire mise à disposition au greffe, Constatons le désistement d'appel de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100351
19 mars 2008
19 mars 2008
X... demandait, dans ses conclusions d'appel, que soit ordonnée, avant dire droit, une expertise génétique aux fins de déterminer s'il était issu de la même mère que Mme Hélène Y... a X... ; que dès lors
Source officielleciv3
61372295cd580146773fec78
4 janvier 1996
4 janvier 1996
/ de la société Sadec, société anonyme en liquidation amiable, prise en la personne de son liquidateur, dont le siège est ..., 2 / de la société Coopérative de construction résidence Le Clos des genêts
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2209236_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
la décision de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France du 12 novembre 2020 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Genet
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008188684
29 octobre 2003
29 octobre 2003
infirmé le jugement du tribunal départemental des pensions de la Gironde en date du 11 septembre 1998 en tant qu'il avait fixé à 45 % le taux de sa pension révisée pour les séquelles de traumatisme du genou
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019802196
21 novembre 2008
21 novembre 2008
Adel A, alors âgé de 34 ans, a été opéré du genou gauche le 30 mars 2000 au centre hospitalier universitaire de Nice ; que cette opération avait pour objet de réaliser une ablation du ménisque (méniscectomie
Source officielleciv3
613720e7cd580146773ef5c8
30 mars 1989
30 mars 1989
commercial AUCHAN, à La Trinité (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juillet 1987 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre), au profit : 1°) de la Société civile immobilière LES GENETS
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018778523
7 mai 2008
7 mai 2008
figurant dans l'enquête publique préalable, établit que les incidences directes et indirectes de ce projet sur l'état de conservation des habitats et des espèces, en particulier l'espèce du râle des genêts
Source officielle4ème Chambre Section 3
64437d53823e6dd0f8bf81d3
21 avril 2023
21 avril 2023
à 90° au décours de la mise en place d'une prothèse totale sur ce genou' .
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2502220_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
B, né le 29 octobre 1953, a fait l'objet, le 30 mars 2023, de la pose d'une prothèse totale du genou gauche.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00316_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
gauche en date du 20 septembre 2019, lesquels évoquaient, en post-opératoire, la survenue d'une algodystrophie du genou gauche.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201031
18 juin 2015
18 juin 2015
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'employée d'une maison de retraite en qualité d'agent de service, Mme X... a déclaré être atteinte d'une maladie au genou
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62ef555a7d44b005d42f73a2
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Par ailleurs, le genou est stable en antéro-postérieur, n'est pas limité et il n'y a pas d'anomalie d'axe.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6878846c63001e49f9f26aed
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[U], le docteur [K] a noté « une anesthésie du nerf sural et du nerf tibial de la jambe droite ('), un déficit de la flexion du genou droit au-delà de 90° et de l'extension du genou droit à 10° ».
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304092_20260224
24 février 2026
24 février 2026
- il s’en rapporte à la justice sur le taux afférent aux pathologies affectant sa cheville gauche, son genou droit et son genou gauche.
Source officielle1ère Chambre
660cf2687c1ccb0008628eab
2 avril 2024
2 avril 2024
À compter du 14 décembre 2016, Mme [L] s 'est prévalue d'un arrêt de travail en raison de la pose d'une prothèse totale du genou droit.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-156191
17 juin 2015
17 juin 2015
S’agissant du requérant, le parquet demanda le prélèvement de ses empreintes génétiques et leur inscription au fichier national judicaire des empreintes génétiques (« le FNJEG »).
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66ad2d11d5af8a921ecd260f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
droit », une « gonalgie droite » ou encore un « traumatisme genou droit ».
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202201_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le 13 juin 2018, une infiltration du genou gauche a été réalisée en raison de la " présence d'une inflammation au niveau du mur méniscal et de la paroi médiale de ce genou ".
Source officiellePage 56 sur 703
EIRL DYLAN GENOT
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 12 juin 2026, désignant liquidateur Maître Gascon Hélène 1 rue Léon Dieude 66000 Perpignan. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.
10/07/2026
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genOTC
05/07/2026
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GENOTINVEST
28/06/2026
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GENÔT INVEST
24/06/2026
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CABINET DE RHUMATOLOGIE DES DOCTEURS BERNARD-GENOT, VIVARD, LAFFFAIRE ET BAZIN-HENRI
18/06/2026
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