CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 523 résultats pour « Gabry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8e Section - MESD

DTA_2317902_20230803

Administratif

3 août 2023

3 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Alidière, - les observations de Me Gabory, représentant Mme B A, assistée d'un interprète, qui conclut aux mêmes fins que la

Source officielle

Page 56 sur 77

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC215 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

GABRY S.C

SIREN 423059807Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

07/07/2026

Voir →

Radiations

GABRYCHOWSKI, Robert, GABRYCHOWSKI

SIREN 912594371Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

12/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA FERME DE GABRY

SIREN 910122241Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

04/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GABRYËL

SIREN 833871601Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

22/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS GABRY

SIREN 501767032Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/04/2026

Voir →

TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2402043_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Fraisseix, juge des référés ; - les observations de Me Gaury substituant Me Bidault pour la société SFR qui maintient ses conclusions par les mêmes moyens ; elle fait valoir en outre que la société a

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2403806_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Biscarel, - et les observations de Me Gabory, substituant Me Namigohar, représentant M. B.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2431222_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

Béal, - les observations de Me Gabory représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. Par arrêté du 21 novembre 2024, le préfet de la Moselle a obligé M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fd9ac260aab6fa0a2dc2a3e

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

section RG n° 18/00281 APPELANTE SAS CHECKPORT SECURITE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Emmanuel BOUTTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0221, substitué par Me Paul-marie GAURY

Source officielle
CA

Cabinet B

643b9322e9a5a404f5bb86e0

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

N° 133 MF B -------------- Copies exécutoires délivrées à : - Me De Gary, - Me Bouyssie, le 14.04.2023. Copie authentique délivrée à : - Me Mikou, le 14.04.2023.

Source officielle
TJ

4ème Chambre

69d6ccf6cdc6046d47921f0b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

DEMANDEUR : Monsieur [P] [V], né le 07 Février 1951 à [Localité 1] (75), de nationalité Française, Retraité, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-michel GARRY, avocat au barreau de TOULON DÉFENDERESSES

Source officielle
TJ

Surendettement - PRP

666b466aab83ab779a7ddfa7

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

[J] [C] C/ Société SIP [Localité 8] Société [14] ([21]) Société [10] Copie exécutoire délivrée le : à : Copie délivrée le : à :Débiteur(s) Créanciers(s) BDF Me N’gary BA Me Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

600ff83d4e006b6f553bb407

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

avocat au barreau de PARIS, toque : D1281, avocat plaidant INTIMES Monsieur [S] [E] né le [Date naissance 5] 1964 à [Localité 11] (33) [Adresse 4] [Localité 9] Représenté par Me Olivier GARY

Source officielle
CA

Chambre 1-9

602f0a7d0d965c7041bdd2e6

Appel

18 février 2021

18 février 2021

TIERCE OPPOSITION Maître [F] [X] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jean-Michel GARRY

Source officielle
CA

1re Chambre B

615e0e6cc25a97f0381f5655

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Maître Pascal GARRY, membre de la SCP PASCAL GARRY FLORENT GAUTHIER notaire associé [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO - DAVAL-GUEDJ, avocats au barreau

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007764639

Admin. suprême

30 juin 1989

30 juin 1989

Gaby, à MM. XK..., XP..., XO... et à M. XT....

Source officielle
TJ

Surendettement

69d5668dcdc6046d4771a1ed

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

), trice(s) : [J] [R] Copie délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : JUGEMENT du 07 avril 2026 DEMANDERESSE : Madame [R] [J] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Gary

Source officielle
CA

1re Chambre A

60376561e2b412426e1269da

Appel

31 mars 2015

31 mars 2015

domicilié, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Maria DA SILVA, avocat au barreau de TOULON du cabinet de Me Jean Michel GARRY

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

6744ccddf059c9e2cfa1f009

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

: 22 février 2022 C.B [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 02 avril 2026 DEMANDEUR Monsieur [I] [S] [L] [D] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Gary

Source officielle
TJ

Cabinet 2

69d811b5cdc6046d47b0e842

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Kamilia ABCI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN491 DÉFENDEUR Monsieur [C] [Y] Né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 3] (Liban) [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Gary

Source officielle
TJ

Service des référés

669022f2766d1156dbbed235

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

CENTRE DE FORMATION DE SECURITE DSK [Adresse 6] [Adresse 6] Monsieur [J] [L] [E] [Adresse 5] [Adresse 5] Ayant pour avocat Maître Gary GOZLAN, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE - #310 Non comparant

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2504696_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 mai 2025 et un mémoire enregistré le 6 mai 2025, Messieurs A, Gary et Marcel B, Salvatore et Jordan Busia et Mesdames Cindelle, Cindy et Chantal

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10008

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Garry Z..., directeur Europe, dont il n'est pas contesté qu'ils travaillent au sein de Lucas Automotive à Coblence, que la convention doit être envisagée dans sa globalité, en évitant, par la scission

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA01755_20220627

Admin. Appel

27 juin 2022

27 juin 2022

Par un mémoire en intervention, enregistré le 28 septembre 2020, Mme B A représentée par la SELARL Garry et Associés, conclut au rejet de la requête.

Source officielle