Alliance agro alimentaire (3A) ; qu'en 1994, le conseil d'administration de l'Union 3A a décidé de créer trois filiales commerciales pour valoriser les activités de la branche, notamment la société Les Fromageries

.." pour la vente de son gruyère générique et à payer 60 000 euros à titre de dommages-intérêts au CIGC, alors, selon le moyen, que l'appellation dorigine contrôlée "X..." s'applique notamment aux fromages

portugaises.Épicerie rôtisserie, vente de produits alimentaires et non alimentaires, de produits frais, boissons alcoolisées et non alcoolisées, plats à emporter, vente de produits de charcuterie, fromages

711-2 du code de justice administrative, par l'envoi effectué par le greffe du tribunal administratif de lettres recommandées avec demande d'accusé de réception adressées à l'hôtel de ville, rue du Fromager

LA SOCIETE TECHNIFIL, AUX DROITS DE TIRLET, TITULAIRE DU BREVET D'INVENTION N° 1 028 495, DEMANDE, LE 28 NOVEMBRE 1950, CONCERNANT DES PERFECTIONNEMENTS AUX CLAIES METALLIQUES POUR LE SECHAGE DES FROMAGES

est situé [Adresse 2], exerçant une activité de création et commercialisation de bières artisanales, organisation évènements et repas de groupe, atelier autour de la bière, vente de charcuterie et fromage

a fait apport à la société anonyme Boncolac, devenue SAS Maison Boncolac, de sa branche complète d'activité de fabrication, conditionnement et commercialisation de lait, glaces, crèmes glacées et fromages

confirmatif attaqué (Besançon, 21 juin 1996) que les époux X... ont cédé le 26 juillet 1993, à la société Franc-Comtoise de produits laitiers (la société), un fonds de commerce d'affinage et de vente de fromages

n'a payé que 253 650 francs, qu'il a refusé de payer le solde, en soutenant que l'installation commandée lui avait été livrée sans le procédé spécial de réincorporation de protéines dans le lait de fromagerie

pour permettre une meilleure circulation sur le domaine public ; - la mesure demandée est utile dès lors que Mme B, qui exploite un fonds de commerce d'épicerie, de charcuterie, de boucherie et de fromagerie

A exerce une activité professionnelle depuis le mois de décembre 2019, qu'il travaille comme vendeur de fromage sur les marchés à temps plein depuis novembre 2020 dans le cadre d'un contrat à durée indéterminé

fermeture de l’intégralité de l’établissement ; - les manquements constatés ont d’ores et déjà été traités à savoir retrait immédiat des denrées alimentaires périmées ; modification des étiquetage des fromage

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat aux Conseils, pour la société Castel et Fromaget, venant aux droits de la société Dejean-Servières

Lennox, venant aux droits des sociétés Geniclima et Frimair, dont le siège est ... Bron, 6 / de M.

EXPOSÉ DU LITIGE Le 12 avril 2021, Mme [L] [U] épouse [X], salariée de la société par actions simplifiée [20] (ci-après SAS [20]) en qualité de chef d’équipe au rayon charcuterie fromagerie, a effectué

[B] [I], à [Localité 10] au cours de l'année 1999, un nouveau type de sandwich composé d'une galette, remplie avec de la viande et des légumes recouverts d'une sauce à base de fromage, qu'il a dénommé

. : mur barrage et rehaussement de terrain naturel devant la fromagerie et l'entrée de l'habitation.

portant réglementation de la fermeture hebdomadaire au public dans le département de [Localité 11] des établissements vendant au détail de l'alimentation générale, de l'épicerie, de la crémerie, des fromages